Conseil municipal du 2024-10-03

Paimpont 3 octobre 2024 14 délibérations
Document source

14

délibérations

5

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - D INDEMNITES DIMANCHES ET JOURS FERIES CAMPING - D ADMISSIONS EN NON-VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES - D OUVERTURE DUN COMPTE A TERME SUITE A LA VENTE DE LA MAISON FOLLE PENSEE - D OUVERTURE DUN COMPTE A TERME SUITE A LA VENTE DE LANCIENNE POSTE - D DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL - D DENOMINATION DES VOIES ET LIEUX-DITS - D APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE DE LA SPL BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME - D ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DASSAINISSEMENTS DEAUX USEES LOT N°2 CONTROLE - D ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DASSAINISSEMENTS DEAUX USEES LOT N°1 TRAVAUX. - D SIGNATURE DE LA CONVENTION DE RENOVATION DU PARC DECLAIRAGE PUBLIC : « MA COMMUNE 100% LED ». - D APPROBATION DES TARIFS 2025 - D RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE - D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - D APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 2 JUILLET 2024

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 5 délibérations
202407064

D APPROBATION DES TARIFS 2025

202407070

D DECISION MODIFICATIVE N°1 BUDGET PRINCIPAL

202407071

D OUVERTURE DUN COMPTE A TERME SUITE A LA VENTE DE LANCIENNE POSTE

202407072

D OUVERTURE DUN COMPTE A TERME SUITE A LA VENTE DE LA MAISON FOLLE PENSEE

202407073

D ADMISSIONS EN NON — VALEURS DES CREANCES IRRECOUVRABLES

📄 Autres decisions 3 délibérations
202407061

D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

202407062

D APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 2 JUILLET 2024

202407069

D DENOMINATION DES VOIES ET LIEUX-DITS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202407066

D ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DASSAINISSEMENTS DEAUX USEES LOT N°1 TRAVAUX.

202407067

D ATTRIBUTION DU MARCHE POUR LA REHABILITATION DES RESEAUX DASSAINISSEMENTS DEAUX USEES LOT N°2 CONTROLE

Sport 1 délibération
202407063

D RENOUVELLEMENT DES CONVENTIONS POUR LE TRANSPORT SCOLAIRE

🌱 Environnement 1 délibération
202407065

D SIGNATURE DE LA CONVENTION DE RENOVATION DU PARC DECLAIRAGE PUBLIC : « MA COMMUNE 100% LED ».

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
202407068

D APPROBATION DU RAPPORT DACTIVITE DE LA SPL BROCELIANDE DEVELOPPEMENT TOURISME

👥 Ressources humaines 1 délibération
202407074

D INDEMNITES DIMANCHES ET JOURS FERIES CAMPING

WEB megalis:2024:13336:2024-10-03
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