Conseil municipal du 2024-03-01

Paimpont 1 mars 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

4

Culture & Patrimoine

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - D APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JANVIER 2024 - D APROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES - D APROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023- BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES. - D INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEE (PDIPR) DU MORBIHAN - D PARKING COMMUNAUTAIRE A PAIMPONT SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DU FONCIER EN RAISON DE LINSTALLATIO - D MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX RUE DU ROI ARTHUR - D MISE EN PLACE DES TITRES-RESTAURANT CREATION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE - D DECLARATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE - D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - D CREATION DE CIRCUITS PERMANENTS DE GRAVEL

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Délibérations (10)

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
202402021

D DECLARATION DU LINEAIRE DE LA VOIRIE COMMUNALE

202402022

D PARKING COMMUNAUTAIRE A PAIMPONT SIGNATURE DU PROCES-VERBAL DE MISE A DISPOSITION DU FONCIER EN RAISON DE LINSTALLATION DE NOUVEAUX EQUIPEMENTS

202402023

D CREATION DE CIRCUITS PERMANENTS DE GRAVEL

202402024

D INSCRIPTION AU PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINERAIRES DE PROMENADES ET DE RANDONNEE (PDIPR) DU MORBIHAN

💶 Finances & Budget 3 délibérations
202402017

D APROBATION DES COMPTES DE GESTION 2023- BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES.

202402018

D APROBATION DES COMPTES ADMINISTRATIFS 2023 BUDGET PRINCIPAL ET ANNEXES

202402019

D MODIFICATION DU PLAN DE FINANCEMENT TRAVAUX RUE DU ROI ARTHUR

📄 Autres decisions 2 délibérations
202402015

D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

202402016

D APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA SEANCE DU 23 JANVIER 2024

👥 Ressources humaines 1 délibération
202402020

D MISE EN PLACE DES TITRES — RESTAURANT CREATION DUN GROUPEMENT DE COMMANDES ET AUTORISATION DE PASSATION DU MARCHE

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