Conseil municipal du 2024-06-10

Paimpont 10 juin 2024 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Environnement

2

Autres decisions

2

Administration

Résumé

Synthèse

9 délibérations - D APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2024 - D PATA 2024 - D TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE - D PROGRAMME DE MODERNISATION DE VOIRIE 2024 - D DECLASSEMENT VENTE D'UNE PARCELLE AU LIEU DIT UCHELOUP - D REMBOURSEMENT CREATION RESEAU D'EAUX USEES ESPLANADE DE BROCELIANDE - D DECLASSEMENT VENTE D'UNE PARCELLE AU LIEU DIT LA FOUILLETTERIE - D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE - D APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2024

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Délibérations (9)

🌱 Environnement 3 délibérations
202405052

D REMBOURSEMENT CREATION RESEAU D'EAUX USEES ESPLANADE DE BROCELIANDE

202405053

D DECLASSEMENT VENTE D'UNE PARCELLE AU LIEU DIT UCHELOUP

202405054

D DECLASSEMENT VENTE D'UNE PARCELLE AU LIEU DIT LA FOUILLETTERIE

📄 Autres decisions 2 délibérations
202405047

D DESIGNATION DUN SECRETAIRE DE SEANCE

202405050

D PATA 2024

🏛️ Administration 2 délibérations
202405048

D APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2024

202405048

D APPROBATION DU PROCES — VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 23 AVRIL 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202405049

D PROGRAMME DE MODERNISATION DE VOIRIE 2024

202405051

D TRAVAUX DE DEBROUSSAILLAGE

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13336:2024-06-10
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