Conseil municipal du 2025-07-10

Pancé 10 juillet 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Création dun cheminement piétonnier entre les lieux-dits « Le Feuil » et « La Mérandais » : Echange parcellaire - Convention de fonctionnement 2025-2030 du réseau des bibliothèques de Bretagne porte de Loire Communauté - Création dun cheminement piétonnier entre les lieux-dits « Le Feuil » et « La Mérandais » : Echange parcellaire - Ferme de Bellevue : avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières avec lEPFB - Révision du SAGE Vilaine (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) : Avis de la commune

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2025

Création dun cheminement piétonnier entre les lieux-dits « Le Feuil » et « La Mérandais » : Echange parcellaire

2025

Création dun cheminement piétonnier entre les lieux-dits « Le Feuil » et « La Mérandais » : Echange parcellaire

2025

Ferme de Bellevue : avenant n°1 à la convention opérationnelle dactions foncières avec lEPFB

🌱 Environnement 2 délibérations
205

Révision du SAGE Vilaine (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) : Avis de la commune

2025

Convention de fonctionnement 2025 — 2030 du réseau des bibliothèques de Bretagne porte de Loire Communauté

WEB megalis:2025:13337:2025-07-10
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