CM
16 décembre 2025
Parcé
3 délibérations
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délibérations
1
Ressources humaines
1
Autres decisions
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (3)
Ressources humaines
1 délibération
2025
Adhésion à la convention de participation risque SANTE du CDG dIlle et Vilaine
Autres decisions
1 délibération
2025
Fougères Agglomération : rapport dévaluation des charges liées au transfert de la compétence PLU
Finances & Budget
1 délibération
2025
Délibération relative aux modalités d'amortissement
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