CM

6 mai 2025

Parcé 15 délibérations

15

délibérations

13

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

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Délibérations (15)

Finances & Budget 13 délibérations
2025

Travaux de maçonnerie à l'église : validation du devis

2025

Éclairage de la Mairie : validation du devis

2025

Travaux pignon de la Mairie : validation du devis

2025

Porte dentrée de la salle des fêtes : validation du devis

2025

Chauffage de la s'alle des fêtes : validation du d'evis

2025

Commerce Multiservices : décision modificative n°2

2025

Commerce Multiservices : validation du devis daccompagnement

2025

Commerce Multiservices : Décision Modificative n°1

2025

ALSH CSF Billé Parcé Combourtillé : subvention de l'année 2025

2025

Subvention à verser au RPI Billé Parcé Combourtillé pour 2025

2025

Participation de la commune au SIRS et au SIVOM pour l'année 2025

2025

Vote des subventions 2025

2025

Balançoire : validation du devis

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Fougères Agglomération — transfert de compétence en matière de documents d'urbanisme - approbation du principe de mise en uvre d'un Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

Ressources humaines 1 délibération
2025

Consultation convention de participation PCS risque santé au CDG 35

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