12 novembre 2024
6
délibérations
2
Ressources humaines
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - annule et remplace la délibération n°2022-01-01
Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
Agence locale de l'énergie : bilan et lancement détudes sur lapprovisionnement en énergie solaire
FGDON : renouvellement de la convention 2025-2028
Maison des associations : tarifs de location
Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
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