Conseil municipal du 2024-11-12
6
délibérations
2
Ressources humaines
2
Environnement
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (6)
Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - annule et remplace la délibération n°2022-01-01
Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
Agence locale de l'énergie : bilan et lancement d'études sur l'approvisionnement en énergie solaire.
FGDON : renouvellement de la convention 2025-2028
Maison des associations : tarifs de location
Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols
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