Conseil municipal du 2024-01-23

Parcé 23 janvier 2024 6 délibérations
Document source

6

délibérations

4

Finances & Budget

1

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Installation solaire photovoltaïque à l'atelier communal : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de - Projet travaux de sécurité à l'église Saint Pierre : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financ - Sollicitation d'une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police (dotation 2023-programme 2024 - Application IntraMuros : validation du devis - Coût moyen départemental pour l'année scolaire 2023-2024 - Projet atelier communal : délibération pour exonérer les entreprises des pénalités

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Délibérations (6)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Installation solaire photovoltaïque à l'atelier communal : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DSIL

2024

Projet travaux de sécurité à l'église Saint Pierre : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DETR

2024

Sollicitation d'une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police (dotation 2023-programme 2024)

2024

Application IntraMuros : validation du devis

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

Coût moyen départemental pour l'année scolaire 2023-2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2024

Projet atelier communal : délibération pour exonérer les entreprises des pénalités

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