12 novembre 2024
6
délibérations
2
Environnement
2
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs
Agence locale de l'énergie : bilan et lancement détudes sur lapprovisionnement en énergie solaire
FGDON : renouvellement de la convention 2025-2028
Rapport triennal relatif à lartificialisation des sols
Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des s'ujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - annule et remplace la délibération n°2022-01-01
Maison des associations : tarifs de location
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