Conseil municipal du 2024-11-12

Parcé 12 novembre 2024 6 délibérations
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6

délibérations

2

Environnement

2

Autres decisions

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Ressources humaines

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des sujétions, de l'expertise et d - Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs - Agence locale de l'énergie : bilan et lancement d'études sur l'approvisionnement en énergie solaire. - Maison des associations : tarifs de location - FGDON : renouvellement de la convention 2025-2028 - Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

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Délibérations (6)

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Délibération portant modification du tableau des emplois et des effectifs

2024

Agence locale de l'énergie : bilan et lancement d'études sur l'approvisionnement en énergie solaire.

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024

FGDON : renouvellement de la convention 2025-2028

2024

Rapport triennal relatif à l'artificialisation des sols

👥 Ressources humaines 1 délibération
2024

Modification de la mise en place du régime indemnitaire tenant comptes des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - annule et remplace la délibération n°2022-01-01

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024

Maison des associations : tarifs de location

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