CM

23 janvier 2024

Parcé 6 délibérations

6

délibérations

2

Sécurité

2

Autres decisions

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (6)

Sécurité 2 délibérations
2024

Projet travaux de sécurité à l'église Saint Pierre : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DETR

2024

S'ollicitation d'une subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police (d'otation 2023-programme 2024)

Autres decisions 2 délibérations
2024

Application IntraMuros : validation du devis

2024

Projet atelier communal : délibération pour exonérer les entreprises des pénalités

Finances & Budget 1 délibération
2024

Installation solaire photovoltaïque à latelier communal : délibération adoptant l'opération, arrêtant les modalités de financement et sollicitant un financement au titre de la DSIL

Éducation 1 délibération
2024

C'oût moyen départemental pour l'année scolaire 2023-2024

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