CM

16 décembre 2025

Paule 9 délibérations

9

délibérations

3

Ressources humaines

3

Finances & Budget

1

Urbanisme & Travaux

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (9)

Ressources humaines 3 délibérations
2025

Recensement 2026 : rémunération de lagent recenseur

2025

Projet éolien de Parc Banel sur les communes de Maël-Carhaix et du Moustoir : avis du conseil

2025

Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation

Finances & Budget 3 délibérations
2025

Clôture du budget annexe Assainissement collectif au 31/12/2025 en vue du transfert de compétence à la CCKB

2025

Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2026

2025

Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2026

Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

D'ébat sur les orientations générales du PADD du PLUIH

Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

Environnement 1 délibération
2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

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