Conseil municipal du 2025-12-16

Paule 16 décembre 2025 9 délibérations
Document source

9

délibérations

3

Finances & Budget

2

Ressources humaines

2

Environnement

Résumé

Synthèse

9 délibérations - Recensement 2026 : rémunération de l'agent recenseur - Projet éolien de Parc Banel sur les communes de Maël-Carhaix et du Moustoir : avis du conseil - Clôture du budget annexe Assainissement collectif au 31/12/2025 en vue du transfert de compétence à la CCKB - Débat sur les orientations générales du PADD du PLUIH - Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisati - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif - Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2026 - Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2026

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Délibérations (9)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025

Clôture du budget annexe Assainissement collectif au 31/12/2025 en vue du transfert de compétence à la CCKB

2025

Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2026

2025

Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2026

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2025

Recensement 2026 : rémunération de l'agent recenseur

2025

Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire santé des agents dans le cadre de la labellisation

🌱 Environnement 2 délibérations
2025

Projet éolien de Parc Banel sur les communes de Maël-Carhaix et du Moustoir : avis du conseil

2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
2025

Débat sur les orientations générales du PADD du PLUIH

📄 Autres decisions 1 délibération
2025

Rapport 2024 sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

WEB megalis:2025:7401:2025-12-16
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