15 avril 2025
22
délibérations
13
Finances & Budget
4
Social & Santé
3
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (22)
Vote des budgets primitifs 2025
Vote d'une subvention au CCAS de Paule au titre de l'année 2025
Vote d'une subvention à lamicale laïque
Transport scolaire communal 2024/2025 : participation des familles
Transport scolaire communal 2024/2025 : participation des familles
Transport scolaire communal 2024/2025 : participation des familles
Vote d'une subvention à lamicale laïque
Vote d'une subvention au CCAS de Paule au titre de l'année 2025
Vote des budgets primitifs 2025
Elève scolarisé en classe ULIS : demande de participation aux frais de fonctionnement
Renouvellement du dispositif cantine à 1 euro
Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès du Crédit Agricole
Vote des taux dimposition 2025
Pacte fiscal et financier de solidarité entre la CCKB et ses communes membres
Pacte fiscal et financier de solidarité entre la CCKB et ses communes membres
Pacte fiscal et financier de solidarité entre la CCKB et ses communes membres
Pacte fiscal et financier de solidarité entre la CCKB et ses communes membres
Devis du SDE22 pour la rénovation d'un foyer déclairage public
Devis du SDE22 pour la rénovation d'un foyer déclairage public
Devis du SDE22 pour la rénovation d'un foyer déclairage public
Motion pour le bureau de Poste de Saint — Nicolas-du Pélem
Motion pour le bureau de Poste de Saint — Nicolas-du Pélem
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