Conseil municipal du 2024-12-17

Paule 17 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

2

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion contre le Mercosur - Prise en charge de loyers maison 6 Place de l'Eglise - Programme voirie 2025 - Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2025 - Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2025 - Tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe à temps non complet - Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 - Attribution de fonds de concours - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2023 - Renouvellement contrat SACPA

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Délibérations (11)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024

Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2025

2024

Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2025

2024

Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

2024

Attribution de fonds de concours

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Prise en charge de loyers maison 6 Place de l'Eglise

2024

Programme voirie 2025

2024

Renouvellement contrat SACPA

👥 Ressources humaines 2 délibérations
2024

Tableau des effectifs

2024

Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe à temps non complet

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Motion contre le Mercosur

🌱 Environnement 1 délibération
2024

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2023

WEB megalis:2024:7401:2024-12-17
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