Conseil municipal du 2024-12-17

Paule 17 décembre 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Motion contre le Mercosur - Prise en charge de loyers maison 6 Place de l'Eglise - Programme voirie 2025 - Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2025 - Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2025 - Tableau des effectifs - Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe à temps non complet - Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025 - Attribution de fonds de concours - Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2023 - Renouvellement contrat SACPA

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Délibérations (11)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2024

Motion contre le Mercosur

2024

Prise en charge de loyers maison 6 Place de l'Eglise

2024

Création d'un poste d'adjoint technique principal 1ère classe à temps non complet

2024

Renouvellement contrat SACPA

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024

Programme voirie 2025

2024

Tarifs des concessions au cimetière et au columbarium au 1er janvier 2025

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2024

Tarifs de location de la salle polyvalente au 1er janvier 2025

2024

Redevance Performance systèmes d'assainissement collectif pour l'année 2025

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Tableau des effectifs

2024

Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable 2023

🤝 Vie associative 1 délibération
2024

Attribution de fonds de concours

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