Conseil municipal du 2025-12-09
Péaule
9 décembre 2025
8 délibérations
8
délibérations
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- structure intercommunale RQPS 2024 sur le Spanc
- personnel communal indemnisation de déplacements
- vie scolaire interventions musicales 2026
- Vie associative subvention Armoricaine de football
- Vie associative subvention Armoricaine de basket
- urbanisme Service ADS approbation de l'annexe financière modifiée
- Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement pour 2026
- urbanisme classement des voies et réseaux d'un lotissement de l'Océan
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Culture & Patrimoine
3 délibérations
2025
vie scolaire interventions musicales 2026
2025
Vie associative subvention Armoricaine de football
2025
Vie associative subvention Armoricaine de basket
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Finances & Budget
2 délibérations
2025
personnel communal indemnisation de déplacements
2025
Autorisation d'engagement de liquidation et de mandatement des dépenses d'investissement pour 2026
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Urbanisme & Travaux
2 délibérations
2025
urbanisme Service ADS approbation de l'annexe financière modifiée
2025
urbanisme classement des voies et réseaux d'un lotissement de l'Océan
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Autres decisions
1 délibération
2025
structure intercommunale RQPS 2024 sur le Spanc
WEB
megalis:2025:20607:2025-12-09
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