CM

7 juillet 2025

Péaule 10 délibérations

10

délibérations

4

Autres decisions

2

Éducation

2

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (10)

Autres decisions 4 délibérations
2025

Indemnités de gardiennage Eglise 2025

2025

Caution nuisances sonores salles communales

2025

Participation aux frais de repas journées continues des agents

2025

Remboursement frais par ASB procédure DPMEC

Éducation 2 délibérations
2025

Participation forfaitaire des écoles

2025

Contrat d'association avec l'école privé

Ressources humaines 2 délibérations
2025

Convention ENEDIS pour installation poste de transformation

2025

Mise à jour du tableau des effectifs

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Révisions loyers logements communaux

Finances & Budget 1 délibération
2025

Demande subvention projet humanitaire j'eune Péaulaise

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