19 janvier 2026
12
délibérations
3
Urbanisme & Travaux
3
Autres decisions
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (12)
Avenant N°2 Marche Public de Voiture Park Ar cHoat
Lotissement parc cardon II ACTUALISATION PARTICIPATION FINANCIERE TELECOMMUNICATIONS
Modification Simplifiee PLUI
Lotissement Parc Cardon II Abandon Constructibilite Lot 9
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif
Mise A Jour des Tarifs Applicables A la Vente des Caveaux Cimetiere
Affaires Scolaires Credits de Fonctionnement Ecole Publique 2026
Cession d'Un Delaisse Communal - Pellegou
Affaires Scolaires Rythme Scoles Renouvellement Derogation
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public mobilité
Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion déchets ménagers
📬 Suivre Pédernec
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.