Conseil municipal du 2026-01-19

Pédernec 19 janvier 2026 12 délibérations
Document source

12

délibérations

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

12 délibérations - CESSION D'UN DELAISSE COMMUNAL - PELLEGOU - AVENANT N°2 MARCHE PUBLIC DE VOITURE PARK AR C'HOAT - MISE A JOUR DES TARIFS APPLICABLES A LA VENTE DES CAVEAUX CIMETIERE - AFFAIRES SCOLAIRES RYTHME SCOLES RENOUVELLEMENT DEROGATION - AFFAIRES SCOLAIRES CREDITS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE 2026 - LOTISSEMENT PARC CARDON II ABANDON CONSTRUCTIBILITE LOT 9 - Lotissement parc cardon II ACTUALISATION PARTICIPATION FINANCIERE TELECOMMUNICATIONS - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public mobilité - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion déchets ménagers - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif - MODIFICATION SIMPLIFIEE PLUI

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Délibérations (12)

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2026

AVENANT N°2 MARCHE PUBLIC DE VOITURE PARK AR C'HOAT

2026

Lotissement parc cardon II ACTUALISATION PARTICIPATION FINANCIERE TELECOMMUNICATIONS

2026

MODIFICATION SIMPLIFIEE PLUI

💶 Finances & Budget 2 délibérations
2026

MISE A JOUR DES TARIFS APPLICABLES A LA VENTE DES CAVEAUX CIMETIERE

2026

AFFAIRES SCOLAIRES CREDITS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PUBLIQUE 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif

2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2026

CESSION D'UN DELAISSE COMMUNAL - PELLEGOU

🎓 Éducation 1 délibération
2026

AFFAIRES SCOLAIRES RYTHME SCOLES RENOUVELLEMENT DEROGATION

🌱 Environnement 1 délibération
2026

LOTISSEMENT PARC CARDON II ABANDON CONSTRUCTIBILITE LOT 9

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public mobilité

❤️ Social & Santé 1 délibération
2026

Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public prévention et gestion déchets ménagers

WEB scdl:21220164400011:2026-01-19
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