Conseil municipal du 2024-12-05

Peillac 5 décembre 2024 12 délibérations
Document source

12

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

12 délibérations - 075 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024 - 088 REFERENT ALERTE ETHIQUE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN - 086 CONVENTION AVEC VEOLIA - CONTROLE ET ENTRETIEN DES HYDRANTS - Années 2025-2026-2027-2028 - 084 CONVENTION DE RECOUVREMENT AVEC LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE REDON - 085 CONVENTION MULTISERVICES FDGDON - Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibl - 089 CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN - 083 CONVENTION INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE - 082 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2024 - BUDGET CAMPING - 081 SUBVENTION AU CCAS 2024 - 080 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2025 - 079 LIGNE DE TRESORERIE - 087 CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES - REALISATION GEODETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBIC

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Délibérations (12)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
2024079

079 LIGNE DE TRESORERIE

2024080

080 OUVERTURE DES CREDITS D'INVESTISSEMENT 2025

2024081

081 SUBVENTION AU CCAS 2024

2024082

082 SUBVENTION D'EQUILIBRE 2024 — BUDGET CAMPING

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024084

084 CONVENTION DE RECOUVREMENT AVEC LE SERVICE DE GESTION COMPTABLE DE REDON

2024088

088 REFERENT ALERTE ETHIQUE DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN

2024089

089 CONVENTION GENERALE D'UTILISATION DES MISSIONS FACULTATIVES DU CENTRE DE GESTION DU MORBIHAN

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024085

085 CONVENTION MULTISERVICES FDGDON — Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles - Années 2025-2026-2027

2024086

086 CONVENTION AVEC VEOLIA — CONTROLE ET ENTRETIEN DES HYDRANTS - Années 2025-2026-2027-2028

2024087

087 CONVENTION AVEC MORBIHAN ENERGIES — REALISATION GEODETECTION ET GEOREFERENCEMENT DES RESEAUX ECLAIRAGE PUBIC

🏛️ Administration 1 délibération
2024075

075 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2024

🎓 Éducation 1 délibération
2024083

083 CONVENTION INTERVENTIONS MUSICALES EN MILIEU SCOLAIRE

WEB megalis:2024:20608:2024-12-05
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