Conseil municipal du 2024-07-04

Peillac 4 juillet 2024 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

11 délibérations - 055 VENTE COPIEUR - 056 TARIFS CAMPING - Délégation de Service Public - 057 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES - ARRÊTS TEMPORAIRES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN SUR RESERVATION - 059 RAPPORT D'ACTIVITES 2023 - DSP CAMPING DU PONT D'OUST - 054 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2024 - ORANGE - 053 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS - 058 ENQUETE PUBLIQUE CANAL DE NANTES A BREST - 052 MARCHE EXTENSION - MODERNISATION ECOLE LA MARELLE - AVENANTS - 051 MARCHE AMENAGEMENT RUE DU 3 AOÛT 1944 - AVENANT - 050 MARCHE ASSURANCES - CONTRATS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 - 049 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
2024050

050 MARCHE ASSURANCES — CONTRATS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

2024051

051 MARCHE AMENAGEMENT RUE DU 3 AOÛT 1944 - AVENANT

2024052

052 MARCHE EXTENSION — MODERNISATION ECOLE LA MARELLE - AVENANTS

2024053

053 MARCHE MAISON D'ASSISTANTS MATERNELS

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2024054

054 REDEVANCE D'OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC 2024 - ORANGE

2024056

056 TARIFS CAMPING — Délégation de Service Public

2024057

057 ADHESION AU GROUPEMENT DE COMMANDES — ARRÊTS TEMPORAIRES DU RESEAU DE TRANSPORT URBAIN SUR RESERVATION

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024058

058 ENQUETE PUBLIQUE CANAL DE NANTES A BREST

2024059

059 RAPPORT D'ACTIVITES 2023 — DSP CAMPING DU PONT D'OUST

🏛️ Administration 1 délibération
2024049

049 APPROBATION DU PROCES — VERBAL DE LA REUNION DE CONSEIL MUNICIPAL DU 23 MAI 2024

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2024055

055 VENTE COPIEUR

WEB megalis:2024:20608:2024-07-04
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