CM

4 juillet 2024

Peillac 11 délibérations

11

délibérations

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Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

050 MARCHE ASSURANCES — CONTRATS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

051 Marche Amenagement Rue du 3 Août 1944 - Avenant

052 Marche Extension — Modernisation Ecole la Marelle - Avenants

053 Marche Maison dAssistants Maternels

Finances & Budget 3 délibérations

054 Redevance dOccupation du Domaine Public 2024 - Orange

056 TARIFS CAMPING — Délégation de Service Public

057 Adhesion au Groupement de Commandes — Arrêts Temporaires du Reseau de Transport Urbain sur Reservation

Autres decisions 2 délibérations

058 Enquete Publique Canal de Nantes A Brest

059 Rapport d'Activites 2023 — Dsp Camping du Pont dOust

Administration 1 délibération

049 Approbation du Proces — Verbal de la Reunion de Conseil Municipal du 23 Mai 2024

Culture & Patrimoine 1 délibération

055 Vente Copieur

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