CM

5 mars 2026

Peillac 13 délibérations

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délibérations

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Finances & Budget

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Autres decisions

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Administration

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Délibérations (13)

Finances & Budget 5 délibérations

013 Affectation du Resultat 2025 — Budget Principal 2026

014 Affectation du Resultat 2025 — Budget Annexe Camping 2026

020 Indemnite de Gardiennage de lEglise 2026

024 Garantie dEmprunt Morbihan Habitat

025 Assujettissement A la Taxe sur la Valeur Ajoutee -TVA- pour Livraison A Soi-Meme dans le Cadre de la Construction de la Mam

Autres decisions 5 délibérations

018 Ecole la Marelle — Participation des Communes Exterieures 2026

019 Ecole Saint Pierre — Forfait Communal 2026

021 PRISE EN CHARGE DUNE FRANCHISE DE 80 euros - BRIS DE GLACE

022 Participation Classe Ulis Saint Jugon la Gacilly

023 PARTICIPATION AUX FRAIS DES ALSH de SAINT VINCENT et SAINT JACUT

Administration 1 délibération

009 Approbation du Proces — Verbal de la Seance du Conseil Municipal du 22 Janvier 2026

Culture & Patrimoine 1 délibération

026 Echange Terrains — Rue Jeanne dArc

Environnement 1 délibération

027 Convention avec Redon Agglomeration pour la Remise en Etat des Lagunes

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