Conseil municipal du 2025-09-23

Pencran 23 septembre 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Finances & Budget

1

Environnement

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

5 délibérations - DM N° 2 - REVISION DU REGLEMENT DE L'ALSH - CONTRAT D'ADHESION A L'ASSURANCE STATUTAIRE PARL E CDG 29 - AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES RESEAUS OUVRAGES ET EQUIPEMEN - AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DES DISTRIBUTEURS DE PIZZAS

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Délibérations (5)

💶 Finances & Budget 3 délibérations
2025005035

DM N° 2

2025005036

AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA CONVENTION POUR LE RENOUVELLEMENT DES DISTRIBUTEURS DE PIZZAS

2025005038

CONTRAT D'ADHESION A L'ASSURANCE STATUTAIRE PARL E CDG 29

🌱 Environnement 1 délibération
2025005037

AUTORISATION DE SIGNATURE POUR LA CONVENTION DE TRANSFERT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIES RESEAUS OUVRAGES ET EQUIPEMENTS ET ESPACES COMMUNS

📄 Autres decisions 1 délibération
2025005039

REVISION DU REGLEMENT DE L'ALSH

WEB megalis:2025:10379:2025-09-23
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