Conseil municipal du 2026-03-21

Pencran 21 mars 2026 13 délibérations
Document source

13

délibérations

4

Autres decisions

4

Administration

2

Social & Santé

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Représentants au Comité National d'Action Sociale CNAS - Représentants divers organismes - Désignation des représentant SPL CAPLD énergies renouvelables - Représentants organismes intercommunaux - Centre Communal d'Action Social - Mise en place des commissions municipales - Commission d'Appel d'Offres - Election du Maire - Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 février 2026 - Délégations attribuées au maire - Détermination du nombre d'adjoints et élections des adjoints - Indemnités de fonction des élus - Election des adjoints

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 4 délibérations
2026

Représentants divers organismes

2026

Représentants organismes intercommunaux

2026

Commission d'Appel d'Offres

2026

Indemnités de fonction des élus

🏛️ Administration 4 délibérations
2026

Election du Maire

2026

Approbation du procès — verbal du conseil municipal du 17 février 2026

2026

Détermination du nombre d'adjoints et élections des adjoints

2026

Election des adjoints

❤️ Social & Santé 2 délibérations
2026

Représentants au Comité National d'Action Sociale CNAS

2026

Centre Communal d'Action Social

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Désignation des représentant SPL CAPLD énergies renouvelables

🛡️ Sécurité 1 délibération
2026

Mise en place des commissions municipales

💶 Finances & Budget 1 délibération
2026

Délégations attribuées au maire

WEB scdl:21290156500011:2026-03-21
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