Conseil municipal du 2026-02-17

Pencran 17 février 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

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Finances & Budget

2

Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Vote des taux impots directs locaux 2026 - Convention de partenariat avec le service garage mutualisé géré par la CAPLD - Versement du forfait scolaire à l'école Diwan de Landerneau - Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026_2029 - Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo - Projet Educatif de Territoire 2026_2029 et son volet Plan mercredi - Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs - Marché pour le renforcement de la voirie communale 2026_2029 - Marché de maitrise d'uvre pour la réhabilitation de la VC8 route de Keranhoat - Imputation en investissement des biens de faible valeur - Subventions au CCAS - Affectation des résultats 2025 au budget 2026 - RIFSEEP - Pacte 2030 demande de subvention

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2026

Vote des taux impots directs locaux 2026

2026

Versement du forfait scolaire à l'école Diwan de Landerneau

2026

Engagement de la commune au titre du dispositif Territoires Numériques Educatifs

2026

Imputation en investissement des biens de faible valeur

2026

Subventions au CCAS

2026

Affectation des résultats 2025 au budget 2026

2026

Pacte 2030 demande de subvention

📄 Autres decisions 2 délibérations
2026

Renouvellement de la Convention Territoriale Globale 2026_2029

2026

Projet Educatif de Territoire 2026_2029 et son volet Plan mercredi

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2026

Marché pour le renforcement de la voirie communale 2026_2029

2026

Marché de maitrise d'uvre pour la réhabilitation de la VC8 route de Keranhoat

🤝 Vie associative 1 délibération
2026

Convention de partenariat avec le service garage mutualisé géré par la CAPLD

🌱 Environnement 1 délibération
2026

Convention de soutien pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus avec Citeo

👥 Ressources humaines 1 délibération
2026

RIFSEEP

WEB scdl:21290156500011:2026-02-17
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