Conseil municipal du 2024-12-17

Pencran 17 décembre 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

9

Autres decisions

2

Urbanisme & Travaux

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

13 délibérations - MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS - CONVENTION VOIRIE 2025 ASSISTANCE TECHNIQUE - DEMANDE DE DETR POUR LA SALLE ARVEST - RECRUTEMENT CEE POUR 2025 - AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE CDD POUR 2025 - DM - ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'AU VOTE DU BP 2025 - CESSION DE TERRAIN A KERMALGUEN - REVISION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2025 - PRESENTATION DES RAPPORTS RPQS 2023 - BILAN CONCERTATION ET ARRET CARTOGRAPHIE ZAEnR - CONVENTION SERVITUDE RTE - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU 1ER JANVIER 2025

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Délibérations (13)

📄 Autres decisions 9 délibérations
2024007042

BILAN CONCERTATION ET ARRET CARTOGRAPHIE ZAEnR

2024007043

PRESENTATION DES RAPPORTS RPQS 2023

2024007045

ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT JUSQU'AU VOTE DU BP 2025

2024007046

DM

2024007047

AUTORISATION DE RECRUTEMENT DE CDD POUR 2025

2024007048

RECRUTEMENT CEE POUR 2025

2024007050

CONVENTION SERVITUDE RTE

2024007052

DEMANDE DE DETR POUR LA SALLE ARVEST

2024007054

MOTION RELATIVE A LA PROTECTION DES ELUS LOCAUX DANS L'EXERCICE DE LEURS FONCTIONS

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
2024007049

CESSION DE TERRAIN A KERMALGUEN

2024007053

CONVENTION VOIRIE 2025 ASSISTANCE TECHNIQUE

💶 Finances & Budget 1 délibération
2024007044

REVISION DES TARIFS COMMUNAUX POUR 2025

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024007051

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE AU 1ER JANVIER 2025

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