Conseil municipal du 2024-05-27

Pencran 27 mai 2024 5 délibérations
Document source

5

délibérations

3

Autres decisions

1

Enfance & Jeunesse

1

Administration

Résumé

Synthèse

5 délibérations - CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LA MISE A DISPOSITION ET LA GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATIONS ELECTRON - CONVENTION SDEF GESTION DES INFRSTRUCTURES PASSIVES - CONVENTION PASSERELLE ECOLE JARDIN D'ENFANTS EDUCATION NATIONALE - PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE - AVIS SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 3 délibérations
2024004025

AVIS SUR LE PROJET DE REGLEMENT LOCAL DE PUBLICITE INTERCOMMUNAL

2024004026

PARTICIPATION DES COMMUNES AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L'ECOLE PUBLIQUE

2024004028

CONVENTION SDEF GESTION DES INFRSTRUCTURES PASSIVES

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération
2024004027

CONVENTION PASSERELLE ECOLE JARDIN D'ENFANTS EDUCATION NATIONALE

🏛️ Administration 1 délibération
2024004029

CONVENTION AVEC LE SDEF POUR LA MISE A DISPOSITION ET LA GESTION DES INFRASTRUCTURES PASSIVES DE COMMUNICATIONS ELECTRONIQUES

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10379:2024-05-27
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