CM

29 octobre 2025

Penmarch 26 délibérations

26

délibérations

11

Finances & Budget

5

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (26)

Finances & Budget 11 délibérations

Signature d'une convention doccupation du domaine public pour lexploitation d'équipements de communications électroniques dans lemprise d'un terrain

Répartition des frais dhébergement des renforts saisonniers de gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden Sud

Acceptation d'un leg

Subventions aux associations 2025 2ème session

Ajout d'un tarif pour le concert des Stranglers le 21 novembre 2026 à la salle Cap Caval

Budget annexe ports de plaisance : décision modificative n°1

SDEF : s'ignature d'une convention de mise à disposition des services du SDEF pour la rénovation énergétique du d'ojo

Fin de la gratuité de lensemble des services scolaires et périscolaires (restauration scolaire, ALSH, espace jeunes, garderie périscolaire) aux enfants réfugiés ukrainiens

Fin de la gratuité de lensemble des services scolaires et périscolaires (restauration scolaire, ALSH, espace jeunes, garderie périscolaire) aux enfants réfugiés ukrainiens

Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2025)

Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Installation photo — voltaïque sur la halle de tennis Lot n°1 « Gros uvre, VRD » - Avenant n°2

Installation photo — voltaïque sur la halle de tennis Lot n°2 « Charpente bois » - Avenant n°1

Acquisition de la parcelle ZD n°128 Rue de Gouesnach Nevez

Acquisition de la parcelle ZI n°28 Rue Saint-Marc

Acquisition de foncier et de bâti du Diocèse (complément à la délibération 2025-74 du 28 mai 2025)

Ressources humaines 3 délibérations

Contrats dadhésion à lassurance statutaire et aux services de prévention et de gestion de labsentéisme proposés par le Centre de Gestion du Finistère

Modification du tableau des emplois au 30 octobre 2025

Modification des modalités du Compte Épargne Temps (CET)

Culture & Patrimoine 3 délibérations

Signature d'une convention de servitude au profit dENEDIS pour le passage d'un câble électrique basse tension en souterrain sur la parcelle ZV n°46 dans lenceinte du stade municipal

Signature d'un bail à réhabilitation de la Maison des Associations avec SOLIHA BLI Bretagne

Déclassement d'une partie du domaine public communal, rue du Phare

Environnement 2 délibérations

Présentation du rapport annuel eau 2024 de la CCPBS

Présentation du rapport annuel gestion des déchets 2024 de la CCPBS

Autres decisions 2 délibérations

Présentation du rapport annuel assainissement 2024 de la CCPBS

Dérogation au principe de repos dominical des salariés pour l'année 2026

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