CM

9 janvier 2025

Penmarch 5 délibérations

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (5)

Urbanisme & Travaux 2 délibérations

D'ébat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Développement D'urables dans le c'adre de la mise en oeuvre du Plan Local d'Urbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H)

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

Sécurité 1 délibération

CCPBS : avenant n°1 à la convention SIADS 2024- 2026 relatif au transfert de compétence de la police de la publicité

Finances & Budget 1 délibération

Aide durgence pour Mayotte

Environnement 1 délibération

Motion contre la fermeture du bureau dinformation touristique de Penmarch

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