Conseil municipal du 2025-01-09

Penmarch 9 janvier 2025 5 délibérations
Document source

5

délibérations

2

Urbanisme & Travaux

1

Sécurité

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Débat sur les orientations du Projet dAménagement et de Développement Durables dans le cadre de la mise en oeuvre du Pla - Motion contre la fermeture du bureau dinformation touristique de Penmarch - Aide durgence pour Mayotte - CCPBS : avenant n°1 à la convention SIADS 2024- 2026 relatif au transfert de compétence de la police de la publicité - Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

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Délibérations (5)

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
202501

Débat sur les orientations du Projet dAménagement et de Développement Durables dans le cadre de la mise en oeuvre du Plan Local dUrbanisme intercommunal valant Programme Local de lHabitat (PLUi-H)

202502

Définition des zones daccélération des énergies renouvelables (ZAEnR)

🛡️ Sécurité 1 délibération
202503

CCPBS : avenant n°1 à la convention SIADS 2024- 2026 relatif au transfert de compétence de la police de la publicité

💶 Finances & Budget 1 délibération
202504

Aide durgence pour Mayotte

🌱 Environnement 1 délibération
202505

Motion contre la fermeture du bureau dinformation touristique de Penmarch

WEB megalis:2025:10380:2025-01-09
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