Conseil municipal du 2024-12-11

Penmarch 11 décembre 2024 38 délibérations
Document source

38

délibérations

19

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

38 délibérations - Politique tarifaire 2025 - Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale - Politique tarifaire 2025 - Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025 - Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale - Dépenses anticipées d'investissement 2025 - Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 -Installation photovoltaïque sur la halle de tennis - Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 Installation photovoltaïque sur la halle de tennis - Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO - Subvention exceptionnelle au lycée maritime du Guilvinec - Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux - Demande de subvention au titre de la DETR 2025 Carrefour de Keryet - Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025 - Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie pour le programme « coup de pouce-chauffage d - Politique tarifaire 2025 - Révision des loyers communaux 2025 - Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de communications électro - Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux - Acquisition des parcelles AX n°213, AX n°1001 et ZW n°212 Saint-Pierre et Rue du 8 mai 1945 - Consultation pour une assistance à maîtrise douvrage concernant la construction ou reconstruction dun cinéma municipal à

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Délibérations (38)

💶 Finances & Budget 19 délibérations
2024111

CCPBS : Versement dun fonds de concours dans le cadre de la compétence GEMAPI

2024114

Mandat spécial pour le voyage à Schierling du 1er au 5 décembre 2024

2024117

Répartition des frais dhébergement des renforts saisonniers de gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden Sud

2024121

Politique tarifaire 2025

2024121

Politique tarifaire 2025

2024121

Politique tarifaire 2025

2024122

Révision des loyers communaux 2025

2024123

Dépenses anticipées d'investissement 2025

2024124

Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 Installation photovoltaïque sur la halle de tennis

2024125

Demande de subvention au titre de la DETR 2025 Carrefour de Keryet

2024126

Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 -Installation photovoltaïque sur la halle de tennis

2024127

Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale

2024127

Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale

2024128

Subvention exceptionnelle au lycée maritime du Guilvinec

2024130

Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie pour le programme « coup de pouce-chauffage des Bâtiments tertiaires »

2024131

Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de communications électroniques

2024133

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à lécole Diwan

2024133

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à lécole Diwan

2024134

Participation aux frais de séjour pour les enfants de CE1, CE2, CM1 et CM2 de lécole Thomas Donnard

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2024129

Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux

2024129

Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux

2024136

Consultation pour une assistance à maîtrise douvrage concernant la construction ou reconstruction dun cinéma municipal à Penmarch

2024137

Création dun éco — hameau rue des Alouettes

2024138

Acquisition de la parcelle AY n°1718 / Rue de la Corniche Régularisation dun alignement

2024140

Acquisition des parcelles AX n°213, AX n°1001 et ZW n°212 Saint-Pierre et Rue du 8 mai 1945

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
2024120

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

2024120

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

2024135

Signature dune convention tripartite entre la commune, lassociation Géoarchi et lécole européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée

2024135

Signature dune convention tripartite entre la commune, lassociation Géoarchi et lécole européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée

2024139

Cession des parcelles BK n°669 et ZO n°222 Hent Dall Kerlaërec

👥 Ressources humaines 4 délibérations
2024118

Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

2024118

Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

2024119

Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025

2024119

Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025

📄 Autres decisions 2 délibérations
2024116

Création dun marché hebdomadaire au bourg

2024132

Dérogation au principe de repos dominical des salariés pour lannée 2025

🌱 Environnement 1 délibération
2024112

Présentation du rapport annuel eau 2023 de la CCPBS

🛡️ Sécurité 1 délibération
2024115

Création dun Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

WEB megalis:2024:10380:2024-12-11
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