CM

11 décembre 2024

Penmarch 38 délibérations

38

délibérations

19

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (38)

Finances & Budget 19 délibérations

CCPBS : Versement d'un fonds de concours dans le cadre de la compétence GEMAPI

Mandat spécial pour le voyage à Schierling du 1er au 5 décembre 2024

Répartition des frais dhébergement des renforts saisonniers de gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden Sud

Politique tarifaire 2025

Politique tarifaire 2025

Politique tarifaire 2025

Révision des loyers communaux 2025

Dépenses anticipées d'investissement 2025

Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 Installation photovoltaïque sur la halle de tennis

Demande de subvention au titre de la D'ETR 2025 C'arrefour de Keryet

Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 -Installation photovoltaïque sur la halle de tennis

Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale

Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale

Subvention exceptionnelle au lycée maritime du Guilvinec

Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie pour le programme « coup de pouce-chauffage des Bâtiments tertiaires »

Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de c'ommunications électroniques

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à l'école D'iwan

Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à l'école D'iwan

Participation aux frais de séjour pour les enfants de CE1, CE2, CM1 et CM2 de l'école Thomas Donnard

Urbanisme & Travaux 6 délibérations

Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux

Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux

Consultation pour une assistance à maîtrise douvrage concernant la construction ou reconstruction d'un cinéma municipal à Penmarch

Création d'un éco — hameau rue des Alouettes

Acquisition de la parcelle AY n°1718 / Rue de la Corniche Régularisation d'un alignement

Acquisition des parcelles AX n°213, AX n°1001 et ZW n°212 Saint-Pierre et Rue du 8 mai 1945

Culture & Patrimoine 5 délibérations

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO

Signature d'une convention tripartite entre la commune, l'association Géoarchi et l'école européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée

Signature d'une convention tripartite entre la commune, l'association Géoarchi et l'école européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée

Cession des parcelles BK n°669 et ZO n°222 Hent Dall Kerlaërec

Ressources humaines 4 délibérations

Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025

Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025

Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025

Autres decisions 2 délibérations

Création d'un marché hebdomadaire au bourg

Dérogation au principe de repos dominical des salariés pour l'année 2025

Environnement 1 délibération

Présentation du rapport annuel eau 2023 de la CCPBS

Sécurité 1 délibération

Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance

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