Conseil municipal du 2024-10-02

Penmarch 2 octobre 2024 29 délibérations
Document source

29

délibérations

11

Finances & Budget

5

Ressources humaines

5

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

29 délibérations - Forfait mobilités durables 2025 - Motion de soutien aux EHPAD en difficulté - Dénomination de voie Lotissement de Kerontec - Charte relative aux conditions de vente des lots du lotissement de Kerontec (OPAC) - Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305 à lOPAC Quimper Cornouaille - Lotissement de Kerontec - Projet de programme local de lhabitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS) - Avis du Conseil - Subvention exceptionnelle à lassociation Diwan - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNM pour lacquisition de matériel de son et lumière pour la sal - Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNC pour lacquisition de matériel de projection - Engagement de la commune au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs » - Participation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2024-2025) - Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024) - Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens - Création et entretien de la traversée de la RD785 pour le Birinik - Demande de participation à la Région pour le financement de deux arrêts de cars à Kerity quai du Général de Gaulle et ru - SDEF : Signature dune convention financière relative à modification de léclairage sur le secteur de Kerity - Marché de toitures 2024-2026 : choix du titulaire - Travaux daménagement cyclable rue des Câbles Sous-Marins et rue des Tulipes : attribution des lots - Acceptation dun don de lassociation MAPK pour des travaux au port de Kerity - Subventions aux associations 2024 2ème session

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Délibérations (29)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
202483

Mandat spécial pour le 106ème congrès des maires du 18 au 21 novembre 2024 à Paris

202489

Budget principal : Admissions en non-valeur

202490

Décision modificative n° 1 au budget principal

202491

Décision modificative n° 2 au budget cinéma

202492

Subventions aux associations 2024 2ème session

202493

Acceptation dun don de lassociation MAPK pour des travaux au port de Kerity

202496

SDEF : Signature dune convention financière relative à modification de léclairage sur le secteur de Kerity

202499

Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens

2024100

Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024)

2024101

Participation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2024-2025)

2024105

Subvention exceptionnelle à lassociation Diwan

👥 Ressources humaines 5 délibérations
202485

Forfait mobilités durables 2025

202485

Forfait mobilités durables 2025

202486

Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

202487

Modalités de compensation des heures complémentaires et supplémentaires

202488

Adoption de la charte du télétravail

🏗️ Urbanisme & Travaux 5 délibérations
202494

Travaux daménagement cyclable rue des Câbles Sous-Marins et rue des Tulipes : attribution des lots

202495

Marché de toitures 2024 — 2026 : choix du titulaire

2024106

Projet de programme local de lhabitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS) - Avis du Conseil Municipal

2024108

Charte relative aux conditions de vente des lots du lotissement de Kerontec (OPAC)

2024109

Dénomination de voie Lotissement de Kerontec

🎭 Culture & Patrimoine 5 délibérations
202497

Demande de participation à la Région pour le financement de deux arrêts de cars à Kerity quai du Général de Gaulle et rue Victor Hugo

202498

Création et entretien de la traversée de la RD785 pour le Birinik

2024103

Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNC pour lacquisition de matériel de projection

2024104

Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNM pour lacquisition de matériel de son et lumière pour la salle Cap Caval

2024107

Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305 à lOPAC Quimper Cornouaille - Lotissement de Kerontec

🌱 Environnement 1 délibération
202484

CCPBS — Rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets

💻 Numérique 1 délibération
2024102

Engagement de la commune au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »

🤝 Vie associative 1 délibération
2024110

Motion de soutien aux EHPAD en difficulté

WEB megalis:2024:10380:2024-10-02
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