2 octobre 2024
29
délibérations
11
Finances & Budget
5
Ressources humaines
5
Urbanisme & Travaux
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (29)
Mandat spécial pour le 106ème congrès des maires du 18 au 21 novembre 2024 à Paris
Budget principal : Admissions en non-valeur
Décision modificative n° 1 au budget principal
Décision modificative n° 2 au budget c'inéma
Subventions aux associations 2024 2ème session
Acceptation d'un don de l'association MAPK pour des travaux au port de Kerity
SDEF : S'ignature d'une convention financière relative à modification de l'éclairage sur le secteur de Kerity
Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens
Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024)
Participation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2024-2025)
Subvention exceptionnelle à l'association Diwan
Forfait mobilités durables 2025
Forfait mobilités durables 2025
Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Modalités de compensation des heures complémentaires et supplémentaires
Adoption de la charte du télétravail
Travaux d'aménagement cyclable rue des Câbles Sous-Marins et rue des Tulipes : attribution des lots
Marché de toitures 2024 — 2026 : choix du titulaire
Projet de programme local de lhabitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS) - Avis du Conseil Municipal
Charte relative aux c'onditions de vente des l'ots du lotissement de Kerontec (OPAC)
Dénomination de voie Lotissement de Kerontec
Demande de participation à la Région pour le financement de deux arrêts de c'ars à Kerity quai du Général de Gaulle et rue Victor Hugo
Création et entretien de la traversée de la RD785 pour le Birinik
Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNC pour l'acquisition de matériel de projection
Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNM pour l'acquisition de matériel de son et l'umière pour la s'alle C'ap C'aval
Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305 à lOPAC Quimper Cornouaille - Lotissement de Kerontec
CCPBS — Rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets
Engagement de la commune au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »
Motion de soutien aux EHPAD en difficulté
📬 Suivre Penmarch
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.