Conseil municipal du 2024-02-07

Penmarch 7 février 2024 13 délibérations
Document source

13

délibérations

6

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

1

Administration

Résumé

Synthèse

13 délibérations - Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-LAbbé suite à lannonce par les services académiques de la fermeture de trois - Dénomination de quatre voies à Kerity - Convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur lotissement de Kerontec OPAC Quimper Cornouaille - Projet daménagement du centre-bourg : validation des marchés de travaux - Fête de la langue bretonne : achat de kilomètres pour la Redadeg - Fixation du prix de vente aux enchères du semi-rigide du Centre Nautique Municipal - Poursuite des aides au BAFA : changement de dénomination du 3ème stage - Fixation des tarifs de lALSH et du périscolaire pour 2024 - Fixation des tarifs des marchés et des ports de plaisance pour 2024 - Débat dOrientations Budgétaires 2024 - Modification des statuts de la CCBPS (construction et gestion dun abattoir / prestations et mise à disposition de person - CCPBS : convention SIADS 2024-2026 - CCPBS : avenant n°1 à la convention SIADS 2021-2023 relatif aux dispositions financières

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Délibérations (13)

💶 Finances & Budget 6 délibérations
202404

Débat dOrientations Budgétaires 2024

202405

Fixation des tarifs des marchés et des ports de plaisance pour 2024

202406

Fixation des tarifs de lALSH et du périscolaire pour 2024

202407

Poursuite des aides au BAFA : changement de dénomination du 3ème stage

202408

Fixation du prix de vente aux enchères du semi-rigide du Centre Nautique Municipal

202409

Fête de la langue bretonne : achat de kilomètres pour la Redadeg

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
202403

Modification des statuts de la CCBPS (construction et gestion dun abattoir / prestations et mise à disposition de personnel pour des tiers)

202410

Projet daménagement du centre — bourg : validation des marchés de travaux

202411

Convention de rétrocession des voies et espaces communs du futur lotissement de Kerontec OPAC Quimper Cornouaille

202412

Dénomination de quatre voies à Kerity

🏛️ Administration 1 délibération
202401

CCPBS : avenant n°1 à la convention SIADS 2021-2023 relatif aux dispositions financières

📄 Autres decisions 1 délibération
202402

CCPBS : convention SIADS 2024-2026

🎓 Éducation 1 délibération
202413

Motion de soutien au lycée Laënnec de Pont-LAbbé suite à lannonce par les services académiques de la fermeture de trois classes dans la filière professionnelle, spécialité ASSP (Accompagnement, Soin e

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