11 décembre 2024
38
délibérations
10
Environnement
9
Finances & Budget
6
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (38)
Présentation du rapport annuel eau 2023 de la CCPBS
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
Modification du tableau des effectifs au 1er janvier 2025
Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025
Modification du tableau des emplois au 1er janvier 2025
Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux
Installation de panneaux photovoltaïques sur la halle de tennis : attribution des marchés de travaux
Signature d'une convention tripartite entre la commune, l'association Géoarchi et l'école européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée
Signature d'une convention tripartite entre la commune, l'association Géoarchi et l'école européenne supérieure dart de Bretagne (EESAB) -Mission danalyse et de prospective concernant le devenir du Musée
Création d'un éco — hameau rue des Alouettes
Politique tarifaire 2025
Politique tarifaire 2025
Politique tarifaire 2025
Dépenses anticipées d'investissement 2025
Demande de subvention au titre du pacte Finistère 2030 volet 1 Installation photovoltaïque sur la halle de tennis
Demande de subvention au titre de la D'ETR 2025 C'arrefour de Keryet
Demande de subvention au titre de la DSIL 2025 -Installation photovoltaïque sur la halle de tennis
Subvention exceptionnelle au lycée maritime du Guilvinec
Adhésion au dispositif de regroupement des Certificats dEconomies dEnergie pour le programme « coup de pouce-chauffage des Bâtiments tertiaires »
CCPBS : Versement d'un fonds de concours dans le cadre de la compétence GEMAPI
Mandat spécial pour le voyage à Schierling du 1er au 5 décembre 2024
Création d'un marché hebdomadaire au bourg
Révision des loyers communaux 2025
Conventions avec le SDEF pour la mise a disposition et la gestion des infrastructures passives de c'ommunications électroniques
Dérogation au principe de repos dominical des salariés pour l'année 2025
Création d'un Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
Répartition des frais dhébergement des renforts saisonniers de gendarmerie entre les communes du Pays Bigouden Sud
Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale
Avance de trésorerie Groupement de Coopération Sociale et Médico-Sociale
Consultation pour une assistance à maîtrise douvrage concernant la construction ou reconstruction d'un cinéma municipal à Penmarch
Acquisition de la parcelle AY n°1718 / Rue de la Corniche Régularisation d'un alignement
Cession des parcelles BK n°669 et ZO n°222 Hent Dall Kerlaërec
Acquisition des parcelles AX n°213, AX n°1001 et ZW n°212 Saint-Pierre et Rue du 8 mai 1945
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO
Motion de soutien à la demande de classement du sauvetage en mer au patrimoine immatériel de lhumanité UNESCO
Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à l'école D'iwan
Détermination du montant du forfait scolaire versé pour les élèves penmarchais scolarisés à l'école D'iwan
Participation aux frais de séjour pour les enfants de CE1, CE2, CM1 et CM2 de l'école Thomas Donnard
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