Conseil municipal du 2024-10-02
29
délibérations
8
Autres decisions
6
Finances & Budget
4
Urbanisme & Travaux
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (29)
Mandat spécial pour le 106ème congrès des maires du 18 au 21 novembre 2024 à Paris
Modalités de compensation des heures complémentaires et supplémentaires
Adoption de la charte du télétravail
Marché de toitures 2024 — 2026 : choix du titulaire
Création et entretien de la traversée de la RD785 pour le Birinik
Projet de programme local de lhabitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS) - Avis du Conseil Municipal
Charte relative aux conditions de vente des lots du lotissement de Kerontec (OPAC)
Dénomination de voie Lotissement de Kerontec
Budget principal : Admissions en non-valeur
Décision modificative n° 1 au budget principal
Décision modificative n° 2 au budget cinéma
Subventions aux associations 2024 2ème session
Demande de participation à la Région pour le financement de deux arrêts de cars à Kerity quai du Général de Gaulle et rue Victor Hugo
Subvention exceptionnelle à lassociation Diwan
Acceptation dun don de lassociation MAPK pour des travaux au port de Kerity
Travaux daménagement cyclable rue des Câbles Sous-Marins et rue des Tulipes : attribution des lots
Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNC pour lacquisition de matériel de projection
Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNM pour lacquisition de matériel de son et lumière pour la salle Cap Caval
CCPBS — Rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets
SDEF : Signature dune convention financière relative à modification de léclairage sur le secteur de Kerity
Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305 à lOPAC Quimper Cornouaille - Lotissement de Kerontec
Forfait mobilités durables 2025
Forfait mobilités durables 2025
Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens
Participation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2024-2025)
Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale
Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024)
Engagement de la commune au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »
Motion de soutien aux EHPAD en difficulté
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