CM

2 octobre 2024

Penmarch 29 délibérations

29

délibérations

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Autres decisions

6

Finances & Budget

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Urbanisme & Travaux

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Délibérations (29)

Autres decisions 8 délibérations

Mandat spécial pour le 106ème congrès des maires du 18 au 21 novembre 2024 à Paris

Modalités de compensation des heures complémentaires et supplémentaires

Adoption de la charte du télétravail

Marché de toitures 2024 — 2026 : choix du titulaire

Création et entretien de la traversée de la RD785 pour le Birinik

Projet de programme local de lhabitat (PLH) de la Communauté de Communes du Pays Bigouden Sud (CCPBS) - Avis du Conseil Municipal

Charte relative aux c'onditions de vente des l'ots du lotissement de Kerontec (OPAC)

Dénomination de voie Lotissement de Kerontec

Finances & Budget 6 délibérations

Budget principal : Admissions en non-valeur

Décision modificative n° 1 au budget principal

Décision modificative n° 2 au budget c'inéma

Subventions aux associations 2024 2ème session

Demande de participation à la Région pour le financement de deux arrêts de c'ars à Kerity quai du Général de Gaulle et rue Victor Hugo

Subvention exceptionnelle à l'association Diwan

Urbanisme & Travaux 5 délibérations

Acceptation d'un don de l'association MAPK pour des travaux au port de Kerity

Travaux d'aménagement cyclable rue des Câbles Sous-Marins et rue des Tulipes : attribution des lots

Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNC pour l'acquisition de matériel de projection

Demande de subvention auprès de la Région Bretagne et du CNM pour l'acquisition de matériel de son et l'umière pour la s'alle C'ap C'aval

Cession des parcelles ZV n° 85, 303 et 305 à lOPAC Quimper Cornouaille - Lotissement de Kerontec

Environnement 2 délibérations

CCPBS — Rapport annuel 2023 sur la gestion des déchets

SDEF : S'ignature d'une convention financière relative à modification de l'éclairage sur le secteur de Kerity

Transport & Mobilité 2 délibérations

Forfait mobilités durables 2025

Forfait mobilités durables 2025

Éducation 2 délibérations

Participation de la commune aux frais de fournitures scolaires des collégiens

Participation aux frais de fonctionnement du RASED (année scolaire 2024-2025)

Sécurité 1 délibération

Instauration du nouveau régime indemnitaire des agents de la filière police municipale

Enfance & Jeunesse 1 délibération

Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires (forfait 2024)

Numérique 1 délibération

Engagement de la commune au titre du dispositif « Territoires Numériques Educatifs »

Vie associative 1 délibération

Motion de soutien aux EHPAD en difficulté

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