30 septembre 2024
19
délibérations
7
Finances & Budget
3
Urbanisme & Travaux
3
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (19)
Demande de subvention à LTC pour l'acquisition d'une c'uisine équipée pour lhébergement s'aisonnier à Buguélès
Avenant à la convention relative au financement de lemplois associatif local de lAANPB
Avenant à la convention relative au financement de lemplois associatif local de lATP
Majoration du Taux de la Taxe dHabitation sur les Residences Secondaires
Budget principal de la Commune_décision modificative n°5_section d'investissement
Budget principal de la Commune_décision modificative n°3_section de fonctionnement
Budget principal de la Commune_décision modificative n°4_opération dordre de transfert entre sections
Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023
Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023
Opération requalification ilot café du commerce - Avenant 2 au contrat de concession d'aménagement SPLA LTA
Recrutement d'un apprenti au service Projets et Patrimoine
Actualisation du tableau des effectifs
Détermination des taux de promotion d'avancement de grade
Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire
Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables
C'onstitution d'une s'ervitude de passage sur les parcelles AB 819, 818 et 815 s'ituées rue enez brug
Convention d'occupation du d'omaine public communal sur la parcelle cadastrée AC 223 pour l'implantation d'une antenne relais de télécommunications mobiles
Convention de gestion de l'assainissement c'ollectif - reconduction expresse de la convention de mise à disposition de services entre LTC et la Commune
Approbation convention daccompagnement de lANCT pour la réalisation de létude diagnostic et stratégie de circulation sur la Commune
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