Conseil municipal du 2024-09-30

Penvénan 30 septembre 2024 19 délibérations
Document source

19

délibérations

7

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

3

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

19 délibérations - Opération café du commerce - approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023 - Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire - Opération café du commerce - approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023 - Opération requalification ilot café du commerce - Avenant 2 au contrat de concession d'aménagement SPLA LTA - Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles AB 819, 818 et 815 situées rue enez brug - Convention de gestion de l'assainissement collectif - reconduction expresse de la convention de mise à disposition de se - Demande de subvention à LTC pour l'acquisition d'une cuisine équipée pour l'hébergement saisonnier à Buguélès - Recrutement d'un apprenti au service Projets et Patrimoine - Actualisation du tableau des effectifs - Détermination des taux de promotion d'avancement de grade - Avenant à la convention relative au financement de l'emplois associatif local de l'AANPB - Avenant à la convention relative au financement de l'emplois associatif local de l'ATP - Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables - Approbation convention d'accompagnement de l'ANCT pour la réalisation de l'étude diagnostic et stratégie de circulation - MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES - Convention d'occupation du domaine public communal sur la parcelle cadastrée AC 223 pour l'implantation d'une antenne re - Budget principal de la Commune_décision modificative n°5_section d'investissement - Budget principal de la Commune_décision modificative n°3_section de fonctionnement - Budget principal de la Commune_décision modificative n°4_opération d'ordre de transfert entre sections

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Délibérations (19)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
2024

Demande de subvention à LTC pour l'acquisition d'une cuisine équipée pour l'hébergement saisonnier à Buguélès

2024

Avenant à la convention relative au financement de l'emplois associatif local de l'AANPB

2024

Avenant à la convention relative au financement de l'emplois associatif local de l'ATP

2024

MAJORATION DU TAUX DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°5_section d'investissement

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°3_section de fonctionnement

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°4_opération d'ordre de transfert entre sections

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023

2024

Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023

2024

Opération requalification ilot café du commerce - Avenant 2 au contrat de concession d'aménagement SPLA LTA

👥 Ressources humaines 3 délibérations
2024

Recrutement d'un apprenti au service Projets et Patrimoine

2024

Actualisation du tableau des effectifs

2024

Détermination des taux de promotion d'avancement de grade

🌱 Environnement 2 délibérations
2024

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire

2024

Définition des zones d'accélération pour les énergies renouvelables

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
2024

Constitution d'une servitude de passage sur les parcelles AB 819, 818 et 815 situées rue enez brug

2024

Convention d'occupation du domaine public communal sur la parcelle cadastrée AC 223 pour l'implantation d'une antenne relais de télécommunications mobiles

📄 Autres decisions 1 délibération
2024

Convention de gestion de l'assainissement collectif - reconduction expresse de la convention de mise à disposition de services entre LTC et la Commune

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Approbation convention d'accompagnement de l'ANCT pour la réalisation de l'étude diagnostic et stratégie de circulation sur la Commune

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