CM

30 septembre 2024

Penvénan 19 délibérations

19

délibérations

6

Finances & Budget

4

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (19)

Finances & Budget 6 délibérations
2024

Avenant à la convention relative au financement de lemplois associatif local de lAANPB

2024

Avenant à la convention relative au financement de lemplois associatif local de lATP

2024

Majoration du Taux de la Taxe dHabitation sur les Residences Secondaires

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°5_section d'investissement

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°3_section de fonctionnement

2024

Budget principal de la Commune_décision modificative n°4_opération dordre de transfert entre sections

Autres decisions 4 délibérations
2024

Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023

2024

Opération café du commerce — approbation du compte rendu annuel d'activité de la SPLA au 23.12.2023

2024

Convention de gestion de l'assainissement c'ollectif - reconduction expresse de la convention de mise à disposition de services entre LTC et la Commune

2024

Détermination des taux de promotion d'avancement de grade

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
2024

Opération requalification ilot café du commerce - Avenant 2 au contrat de concession d'aménagement SPLA LTA

2024

C'onstitution d'une s'ervitude de passage sur les parcelles AB 819, 818 et 815 s'ituées rue enez brug

2024

Convention d'occupation du d'omaine public communal sur la parcelle cadastrée AC 223 pour l'implantation d'une antenne relais de télécommunications mobiles

Environnement 2 délibérations
2024

Actualisation du tableau des effectifs

2024

Définition des zones daccélération pour les énergies renouvelables

Administration 1 délibération
2024

Décisions prises par délégation du Conseil Municipal au Maire

Social & Santé 1 délibération
2024

Demande de subvention à LTC pour l'acquisition d'une c'uisine équipée pour lhébergement s'aisonnier à Buguélès

Culture & Patrimoine 1 délibération
2024

Recrutement d'un apprenti au service Projets et Patrimoine

Transport & Mobilité 1 délibération
2024

Approbation convention daccompagnement de lANCT pour la réalisation de létude diagnostic et stratégie de circulation sur la Commune

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