19 février 2024
20
délibérations
5
Finances & Budget
5
Urbanisme & Travaux
4
Autres decisions
Synthèse
Résumé intelligent disponible
Notre IA souveraine (Mistral) peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et leur impact pour les citoyens.
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Débloquer Penvénan — 9 €/moisDélibérations (20)
Subventions aux associations et participations scolaires obligatoires
Tarifs des activités du Centre nautique
Tarifs de location des corps — morts au port de port-blanc
Tarifs de location des mouillages non équipés de la zone de mouillages de bugueles
Subventions aux associations
Projet de cession d'une portion du chemin rural n°13 situé à Kermenguy
Opération lotissement promenades — Convention remboursement des travaux de viabilisation du SDE22 avec la SPLA LTA
Opération lotissement promenades_approbation des travaux de viabilisation du SDE22
Exonération de la Taxe Foncière sur les propriétés bâties de logements neuf à haute performance énergétique
Convention pour la participation à la construction du centre de secours de Minihy-Tréguier
Maintien du service des urgences au CH de Lannion
Annulation du plan de fermeture de 45 classes en côtes-dArmor
Bilan des opérations immobilières 2023
Mise en oeuvre de la prime de pouvoir dachat exceptionnelle
Convention de partenariat avec lAANPB
Convention de partenariat avec lAANPB
Actualisation du tabl'eau des effectifs
Convention de partenariat avec l'association "lair du large" pour lorganisation du festival de Buguélès 2024
Convention de financement d'un emploi associatif du club de football - la J'eanne d'Arc Penvénanaise
Rythmes scolaires — demande de renouvellement de la dérogation pour une organisation du temps de travail sur 4 jours
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