Conseil municipal du 2025-12-01

Peumerit 1 décembre 2025 24 délibérations
Document source

24

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

Résumé

Synthèse

24 délibérations - CHOIX D'UN BUREAU D'ETUDES POUR SONDAGES GEOTECHNIQUES - MISSIONS COMPLEMENTAIRES ATIS INGENIERIE - VENTE VEHICULE COMMUNAL PEUGEOT PARTENER - SUBVENTION ARBRE DE NOEL POUR L ECOLE - PRIME DE FIN D ANNEE AUX AGENTS COMMUNAUX - AIDE A L ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE DES AGENTS COMMUNAUX - ADHESION A LA MUTELLE SANTE GROUPE POUR LES AGENTS COMMUNAUX - AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE SUITE A L APPROBATION DE L APD - APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - CONCESSIONS CIMETIERE - PERMUTATION DU PROJET RELATIF AU VOLET 1 -2025 DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL - AVENANT A LA CONVENTION SDEF POUR EFFACEMENT DES RESAUX HENT AR MOR - APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - PHOTOCOPIES - AUTORISATION DE LIQUIDER LES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026 - CONVENTION ENTREPRISE MACE POUR LA MAINTENANCE CAMPANAIRE DE L EGLISE - APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - LOYERS - RECRUTEMENT DE COORDINATEURS ET AGENTS RECENSEUR DE JANVIER - FEVRIER 2026 - DEMANDE DE SUBVENTION VOLET 1 -2026 DU CD - CONVENTION SDEF ACTEE + CHENE - APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - SALLE POLYVALENTE - CONVENTION OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE 2026

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Délibérations (24)

💶 Finances & Budget 9 délibérations
2025

VENTE VEHICULE COMMUNAL PEUGEOT PARTENER

2025

SUBVENTION ARBRE DE NOEL POUR L ECOLE

2025

APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 — CONCESSIONS CIMETIERE

2025

PERMUTATION DU PROJET RELATIF AU VOLET 1 -2025 DE LA SUBVENTION DU CONSEIL DEPARTEMENTAL

2025

APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 — PHOTOCOPIES

2025

AUTORISATION DE LIQUIDER LES DEPENSES AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2026

2025

APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 - LOYERS

2025

DEMANDE DE SUBVENTION VOLET 1 -2026 DU CD

2025

APPROBATION DES TARIFS MUNICIPAUX 2026 — SALLE POLYVALENTE

🏗️ Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

CHOIX D'UN BUREAU D'ETUDES POUR SONDAGES GEOTECHNIQUES

2025

MISSIONS COMPLEMENTAIRES ATIS INGENIERIE

2025

AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D OEUVRE SUITE A L APPROBATION DE L APD

2025

AVENANT A LA CONVENTION SDEF POUR EFFACEMENT DES RESAUX HENT AR MOR

2025

CONVENTION ENTREPRISE MACE POUR LA MAINTENANCE CAMPANAIRE DE L EGLISE

2025

CONVENTION SDEF ACTEE + CHENE

👥 Ressources humaines 5 délibérations
2025

PRIME DE FIN D ANNEE AUX AGENTS COMMUNAUX

2025

AIDE A L ADHESION AU CONTRAT DE PREVOYANCE DES AGENTS COMMUNAUX

2025

ADHESION A LA MUTELLE SANTE GROUPE POUR LES AGENTS COMMUNAUX

2025

RECRUTEMENT DE COORDINATEURS ET AGENTS RECENSEUR DE JANVIER - FEVRIER 2026

2025

CONVENTION OBJECTIF EMPLOI SOLIDARITE 2026

📄 Autres decisions 2 délibérations
2025

RAPPORTS D ACTIVITES 2024 DE LA CCHPB

2025

PLUIH PRESCRIPTION D ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DU PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi)

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

CONVENTION DE FINANCEMENT INTRACING BATIMENT AVEC LE SDEF

❤️ Social & Santé 1 délibération
2025

INFORMATIONS SUR LE COMMERCE COMMUNAUTAIRE LE STALAOUEN

WEB megalis:2025:10381:2025-12-01
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