1 décembre 2025
24
délibérations
9
Finances & Budget
6
Urbanisme & Travaux
5
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (24)
Vente Vehicule Communal Peugeot Partener
Subvention Arbre de N'oel pour l Ecole
Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Concessions Cimetiere
Permutation du Projet Relatif au Volet 1 -2025 de la Subvention du Conseil Departemental
Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Photocopies
Autorisation de Liquider les Depenses Avant le Vote du Budget Primitif 2026
Approbation des Tarifs Municipaux 2026 - Loyers
Demande de Subvention Volet 1 -2026 du Cd
Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Salle Polyvalente
Choix d'Un Bureau d'Etudes pour S'ondages Geotechniques
Missions Complementaires Atis Ingenierie
Avenant au Marche de Maitrise D Oeuvre Suite A l Approbation de l Apd
Avenant A la Convention Sdef pour Effacement des Resaux Hent Ar Mor
Convention Entreprise Mace pour la Maintenance Campanaire de l Eglise
Convention Sdef Actee + Chene
Prime de Fin D Annee aux Agents Communaux
Aide A l Adhesion au Contrat de Prevoyance des Agents Communaux
Adhesion A la Mutelle Sante Groupe pour les Agents Communaux
Recrutement de Coordinateurs et Agents Recenseur de Janvier - Fevrier 2026
Convention Objectif Emploi Solidarite 2026
Rapports D Activites 2024 de la Cchpb
PLUIH PRESCRIPTION D ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DU PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi)
Convention de Financement Intracing Batiment avec le Sdef
Informations sur le Commerce Communautaire le Stalaouen
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