CM

1 décembre 2025

Peumerit 24 délibérations

24

délibérations

9

Finances & Budget

6

Urbanisme & Travaux

5

Ressources humaines

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Délibérations (24)

Finances & Budget 9 délibérations
2025

Vente Vehicule Communal Peugeot Partener

2025

Subvention Arbre de N'oel pour l Ecole

2025

Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Concessions Cimetiere

2025

Permutation du Projet Relatif au Volet 1 -2025 de la Subvention du Conseil Departemental

2025

Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Photocopies

2025

Autorisation de Liquider les Depenses Avant le Vote du Budget Primitif 2026

2025

Approbation des Tarifs Municipaux 2026 - Loyers

2025

Demande de Subvention Volet 1 -2026 du Cd

2025

Approbation des Tarifs Municipaux 2026 — Salle Polyvalente

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
2025

Choix d'Un Bureau d'Etudes pour S'ondages Geotechniques

2025

Missions Complementaires Atis Ingenierie

2025

Avenant au Marche de Maitrise D Oeuvre Suite A l Approbation de l Apd

2025

Avenant A la Convention Sdef pour Effacement des Resaux Hent Ar Mor

2025

Convention Entreprise Mace pour la Maintenance Campanaire de l Eglise

2025

Convention Sdef Actee + Chene

Ressources humaines 5 délibérations
2025

Prime de Fin D Annee aux Agents Communaux

2025

Aide A l Adhesion au Contrat de Prevoyance des Agents Communaux

2025

Adhesion A la Mutelle Sante Groupe pour les Agents Communaux

2025

Recrutement de Coordinateurs et Agents Recenseur de Janvier - Fevrier 2026

2025

Convention Objectif Emploi Solidarite 2026

Autres decisions 2 délibérations
2025

Rapports D Activites 2024 de la Cchpb

2025

PLUIH PRESCRIPTION D ELABORATION DU REGLEMENT LOCAL DU PUBLICITE INTERCOMMUNAL (RLPi)

Culture & Patrimoine 1 délibération
2025

Convention de Financement Intracing Batiment avec le Sdef

Social & Santé 1 délibération
2025

Informations sur le Commerce Communautaire le Stalaouen

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