Conseil municipal du 2024-09-20

Peumerit 20 septembre 2024 7 délibérations

délibérations

Urbanisme & Travaux

Autres decisions

Résumé

Synthèse

7 délibérations - APPROBATION DE LA DELEGATION DPU AU MAIRE ET CONDITION D'EXERCICE DU POUVOIR DE DELEGATION DU MAIRE - CHOIX D'UN AMENAGEUR POUR LE FUTUR LOTISSEMENT HENT AR MOR - DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE PEUMERIT A LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE CHARGEE DE L'ELABORATION DU PLUIH - INFORMATION DU ZONAGE RETENU POUR LA COMMUNE DE PEUMERIT - REMPLACEMENT DU VEHICULE DU SERVICE TECHNIQUE - QUESTIONS DIVERSES - EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (7)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations

2023

APPROBATION DE LA DELEGATION DPU AU MAIRE ET CONDITION D'EXERCICE DU POUVOIR DE DELEGATION DU MAIRE

2024

DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE PEUMERIT A LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE CHARGEE DE L'ELABORATION DU PLUIH

2024

INFORMATION DU ZONAGE RETENU POUR LA COMMUNE DE PEUMERIT

2024

REMPLACEMENT DU VEHICULE DU SERVICE TECHNIQUE

📄 Autres decisions 3 délibérations

2024

CHOIX D'UN AMENAGEUR POUR LE FUTUR LOTISSEMENT HENT AR MOR

2024

QUESTIONS DIVERSES

2024

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

WEB megalis:2024:10381:2024-09-20

Ouvrir →

📬 Suivre Peumerit

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.