Conseil municipal du 2024-09-20
Peumerit
20 septembre 2024
7 délibérations
7
délibérations
6
Autres decisions
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
7 délibérations
- APPROBATION DE LA DELEGATION DPU AU MAIRE ET CONDITION D'EXERCICE DU POUVOIR DE DELEGATION DU MAIRE
- CHOIX D'UN AMENAGEUR POUR LE FUTUR LOTISSEMENT HENT AR MOR
- DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE PEUMERIT A LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE CHARGEE DE L'ELABORATION DU PLUIH
- INFORMATION DU ZONAGE RETENU POUR LA COMMUNE DE PEUMERIT
- REMPLACEMENT DU VEHICULE DU SERVICE TECHNIQUE
- QUESTIONS DIVERSES
- EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
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Autres decisions
6 délibérations
2023
APPROBATION DE LA DELEGATION DPU AU MAIRE ET CONDITION D'EXERCICE DU POUVOIR DE DELEGATION DU MAIRE
2024
CHOIX D'UN AMENAGEUR POUR LE FUTUR LOTISSEMENT HENT AR MOR
2024
DESIGNATION DES REPRESENTANTS DE LA COMMUNE DE PEUMERIT A LA COMMISSION COMMUNAUTAIRE CHARGEE DE L'ELABORATION DU PLUIH
2024
REMPLACEMENT DU VEHICULE DU SERVICE TECHNIQUE
2024
QUESTIONS DIVERSES
2024
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
👥
Ressources humaines
1 délibération
2024
INFORMATION DU ZONAGE RETENU POUR LA COMMUNE DE PEUMERIT
WEB
dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:10381:2024-09-20
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