10 avril 2025
14
délibérations
8
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
2
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (14)
Compte Financier (CFU) 2024 Budget principal
Vote des taux dimposition 2025
Taxe dhabitation sur logements vacants
Subventions 2025
Passage à la nomenclature M57 adoption des durées damortissement à défaut damortissement chez le bénéficiaire des subventions d'équipement versées
Budget Primitif principal et annexe Lotissement Le Verger de la Couère et modalités de vote
Fonds de concours 2025
Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2025
Déclaration dIntention dAliéner — Droit de préemption urbain
Devis Art Camp
Mise à la location Logement 14 La Bodinais
Transfert de c'ompétence optionnelle Réseaux et services l'ocaux de c'ommunications électroniques TE44
Amendes de police
Convention de partenariat d'objectifs et de moyens - Accueil de Loisirs Sans Hébergement
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