Conseil municipal du 2025-04-10

Pierric 10 avril 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

8

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

2

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Convention de partenariat d'objectifs et de moyens - Accueil de Loisirs Sans Hébergement. - Transfert de compétence optionnelle Réseaux et services locaux de communications électroniques TE44 - Amendes de police - Fonds de concours 2025 - Devis Art Camp - Mise à la location Logement 14 La Bodinais - Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2025 - Déclaration d'Intention d'Aliéner - Droit de préemption urbain - Budget Primitif principal et annexe Lotissement Le Verger de la Couère et modalités de vote - Passage à la nomenclature M57 adoption des durées d'amortissement à défaut d'amortissement chez le bénéficiaire des subv - Subventions 2025 - Taxe d'habitation sur logements vacants - Vote des taux d'imposition 2025 - Compte Financier (CFU) 2024 Budget principal

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 8 délibérations
14

Compte Financier (CFU) 2024 Budget principal

16

Vote des taux d'imposition 2025

17

Taxe d'habitation sur logements vacants

18

Subventions 2025

19

Passage à la nomenclature M57 adoption des durées d'amortissement à défaut d'amortissement chez le bénéficiaire des subventions d'équipement versées

20

Budget Primitif principal et annexe Lotissement Le Verger de la Couère et modalités de vote

23

Fonds de concours 2025

25

Fonds d'aide aux jeunes (FAJ) 2025

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
21

Déclaration d'Intention d'Aliéner — Droit de préemption urbain

22

Devis Art Camp

🎭 Culture & Patrimoine 2 délibérations
26

Mise à la location Logement 14 La Bodinais

28

Transfert de compétence optionnelle Réseaux et services locaux de communications électroniques TE44

🛡️ Sécurité 1 délibération
24

Amendes de police

❤️ Social & Santé 1 délibération
27

Convention de partenariat d'objectifs et de moyens - Accueil de Loisirs Sans Hébergement.

WEB megalis:2025:16275:2025-04-10
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