CM

28 novembre 2024

Pierric 8 délibérations

8

délibérations

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

1

Ressources humaines

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Finances & Budget 3 délibérations
60

Demande dAdmission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables

62

Convention de Recouvrement

65

Tarification Vaisselle Salle Polyvalente

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
58

Dia-Dpu

63

Convention de Maitrise d'Oeuvre Lotissement le Verger de la C'ouere

Ressources humaines 1 délibération
59

Protection Sociale Complementaire

Autres decisions 1 délibération
61

Delegation au Maire Decision dAdmission en Non-Valeur des Creances Irrecouvrables

Culture & Patrimoine 1 délibération
64

Mise en Reseaux de la Parcelle Zt 122 et Acces par la Parcelle Zt 42

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