Conseil municipal du 2024-11-28
Pierric
28 novembre 2024
8 délibérations
8
délibérations
3
Finances & Budget
2
Urbanisme & Travaux
1
Ressources humaines
Résumé
Synthèse
8 délibérations
- TARIFICATION VAISSELLE SALLE POLYVALENTE
- MISE EN RESEAUX DE LA PARCELLE ZT 122 ET ACCES PAR LA PARCELLE ZT 42
- CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE VERGER DE LA COUERE
- CONVENTION DE RECOUVREMENT
- DEMANDE D'ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
- PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
- DIA-DPU
- DELEGATION AU MAIRE DECISION D'ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
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Finances & Budget
3 délibérations
60
DEMANDE D'ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES
62
CONVENTION DE RECOUVREMENT
65
TARIFICATION VAISSELLE SALLE POLYVALENTE
🏗️
Urbanisme & Travaux
2 délibérations
58
DIA-DPU
63
CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE VERGER DE LA COUERE
👥
Ressources humaines
1 délibération
59
PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE
📄
Autres decisions
1 délibération
61
DELEGATION AU MAIRE DECISION D'ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES
🎭
Culture & Patrimoine
1 délibération
64
MISE EN RESEAUX DE LA PARCELLE ZT 122 ET ACCES PAR LA PARCELLE ZT 42
WEB
megalis:2024:16275:2024-11-28
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