CM
28 novembre 2024
Pierric
8 délibérations
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Social & Santé
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Autres decisions
5 délibérations
58
Dia-Dpu
60
Demande dAdmission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables
61
Delegation au Maire Decision dAdmission en Non-Valeur des Creances Irrecouvrables
62
Convention de Recouvrement
63
Convention de Maitrise d'Oeuvre Lotissement le Verger de la C'ouere
Social & Santé
1 délibération
59
Protection Sociale Complementaire
Environnement
1 délibération
64
Mise en Reseaux de la Parcelle Zt 122 et Acces par la Parcelle Zt 42
Finances & Budget
1 délibération
65
Tarification Vaisselle Salle Polyvalente
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