Conseil municipal du 2024-11-28

Pierric 28 novembre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

5

Autres decisions

1

Social & Santé

1

Environnement

Résumé

Synthèse

8 délibérations - TARIFICATION VAISSELLE SALLE POLYVALENTE - MISE EN RESEAUX DE LA PARCELLE ZT 122 ET ACCES PAR LA PARCELLE ZT 42 - CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE VERGER DE LA COUERE - CONVENTION DE RECOUVREMENT - DEMANDE D'ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES - PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE - DIA-DPU - DELEGATION AU MAIRE DECISION D'ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 5 délibérations
58

DIA-DPU

60

DEMANDE D'ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES

61

DELEGATION AU MAIRE DECISION D'ADMISSION EN NON-VALEUR DES CREANCES IRRECOUVRABLES

62

CONVENTION DE RECOUVREMENT

63

CONVENTION DE MAITRISE D'OEUVRE LOTISSEMENT LE VERGER DE LA COUERE

❤️ Social & Santé 1 délibération
59

PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE

🌱 Environnement 1 délibération
64

MISE EN RESEAUX DE LA PARCELLE ZT 122 ET ACCES PAR LA PARCELLE ZT 42

💶 Finances & Budget 1 délibération
65

TARIFICATION VAISSELLE SALLE POLYVALENTE

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