25 mars 2025

Ogec Ecole la Providence — Convention Financiere - Renouvellement

Affaires Scolaires_participation Etablissements Exterieurs

Occe Subventions 2025

Participation financière au coût des voyages scolaires

Tarification Caveaux Cimetiere Evolution

Taux 2025

Vote des Subventions Associations 2025

Bp 2025 — Lotissement la Connelais

Tezea : Signature D'une Convention Annuelle de Prestations de Service 2025

Autorisation de Programme 2025 Batiment 2 Place de la Mairie

Autorisation de Programme 2025 Batiment 14 Rue Duguesclin

Autorisation de Programme 2025 — Ilot de la Minoterie

Budget General — Affectation des Resultats

Budget Production Denergie Photovoltaique : Affectation des Resultats

Budget Annexe « Za Ilot de la Minoterie » - Adoption du Compte de Gestion

Budget Principal — Adoption du Compte de Gestion

Budget Annexe Production Denergie Photovoltaïque - Adoption du Compte de Gestion

Parvis Minoterie Demande Financement Fonds Vert 2025

OGEC Financement contrat association 2025

Mobilier Mediatheque Ilot Demande Financement DRAC

Attribution 2025 des subventions aux associations

Participation financière aux charges de fonctionnement

Parc Eolien Citoyen St Ganton - Avisvf

Gouvernance Maj Composition des Commissions

Parc Eolien Citoyen St Ganton - Avis

Parc Eolien Citoyens St Ganton - Avis

Indemnites des Elus

Ilot de la Minoterie marche de Travaux lot 11b avenant N° 3

Controle Deci Convention Saur

Cession du Batiment de L'ex — Auto-Ecole aux Gerants du Restaurant chez Ali

Minibus Validation des Modalites de Mad

Cession Ex Auto Ecole

Foncier acquisition consorts Mousset

Nids Frelons Asiatiques Tarification

Indemnites des Elus Tableau Recapitulatif

Protection Sociale Complementaire Consultation Cdg35

Fixation du nombre dadjoints au maire