Conseil municipal du 2024-02-27

Pipriac 27 février 2024 16 délibérations
Document source

16

délibérations

11

Finances & Budget

3

Urbanisme & Travaux

1

Culture & Patrimoine

Résumé

Synthèse

16 délibérations - ILOT DE LA MINOTERIE AVENANT 1 LOT 12 LOT 15 - BP 2024 - ILOT DE LA MINOTERIE 2024 - Participation financière au coût des voyages scolaires - OCCE SUBVENTIONS 2024 - Participation financière Restaurant scolaire Val d'Anast - OGEC Ecole la Providence Subventions 2024 - AFFAIRES SCOLAIRES_PARTICIPATION ETABLISSEMENTS EXTERIEURES - Taux taxes locales 2024 - AP 14 RUE DUGUESCLIN - COUT FONCTIONNEMENT ELEVE 2023 - AP 2 PLACE DE LA MAIRIE - Avenants Ilot de la Minoterie - Vente dun délaissé communal Le Haut Breil-SIMON David - Ruisseau du Fougeray Acquisition parcelle AB156 - Mobilité Plan de circulation N°1 - Subventions Associations 2024

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Délibérations (16)

💶 Finances & Budget 11 délibérations
24

Participation financière au coût des voyages scolaires

24

OCCE SUBVENTIONS 2024

24

Participation financière Restaurant scolaire Val d'Anast

24

OGEC Ecole la Providence Subventions 2024

24

AFFAIRES SCOLAIRES_PARTICIPATION ETABLISSEMENTS EXTERIEURES

24

Taux taxes locales 2024

24

AP 14 RUE DUGUESCLIN

24

COUT FONCTIONNEMENT ELEVE 2023

24

AP 2 PLACE DE LA MAIRIE

24

Subventions Associations 2024

2024

BP 2024 — ILOT DE LA MINOTERIE 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

Avenants Ilot de la Minoterie

24

Ruisseau du Fougeray Acquisition parcelle AB156

2024

ILOT DE LA MINOTERIE AVENANT 1 LOT 12 LOT 15

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
24

Vente dun délaissé communal Le Haut Breil-SIMON David

🚲 Transport & Mobilité 1 délibération
24

Mobilité Plan de circulation N°1

WEB megalis:2024:13343:2024-02-27
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