Conseil municipal du 2024-11-26

Pipriac 26 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

7

Finances & Budget

4

Culture & Patrimoine

4

Environnement

Résumé

Synthèse

20 délibérations - FONCIER_DIA DENIEULCAVALON RUE DR LAENNEC - LOTISSEMENT LA CONNELAIS_ESQUISSES ET STRATEGIE - FONCIER_VENTE DELAISSES LA BASSE SAUDRAIS Mme BECEL - FONCIER_VENTE DELAISSES TRAVERSOT Mme BRIERE - FONCIER_CHAMP CHATEL 2 ACQUISITION PARCELLE CONSORTS TRAVERS - SMICTOM_CONVENTION GERBAGE VEGETAUX - SMICTOM_CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DES PAPIERS AVEC APEL LA PROVIDENCE PAPETERIE CDL - ZAeNR VALIDATION CARTOGRAPHIE MODALITES CONCERTATION - correction erreurs d'actifs sur exercices antérieurs - convention recouvrement trésor public - subvention jeunes agriculteurs - Collège convention interventions des ST - Collège cout utilisattion équipements sportifs 2024 - Convention transport piscines REDON Agglo 2024 - Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie - Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie - Ilot Minoterie fond concours exceptionnel - Ilot Minoterie validation objectifs généraux du projet - SAS Canut Oust Adoption des statuts - FINANCES_ADMISSIONS EN NON VALEUR

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Délibérations (20)

💶 Finances & Budget 7 délibérations
24

FINANCES_ADMISSIONS EN NON VALEUR

241106

Ilot Minoterie fond concours exceptionnel

241109

Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie

241117

subvention jeunes agriculteurs

241119

convention recouvrement trésor public

241120

correction erreurs d'actifs sur exercices antérieurs

2411092

Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie

🎭 Culture & Patrimoine 4 délibérations
24

FONCIER_DIA DENIEULCAVALON RUE DR LAENNEC

24

LOTISSEMENT LA CONNELAIS_ESQUISSES ET STRATEGIE

24

FONCIER_VENTE DELAISSES LA BASSE SAUDRAIS Mme BECEL

24

FONCIER_VENTE DELAISSES TRAVERSOT Mme BRIERE

🌱 Environnement 4 délibérations
24

SMICTOM_CONVENTION GERBAGE VEGETAUX

24

SMICTOM_CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DES PAPIERS AVEC APEL LA PROVIDENCE PAPETERIE CDL

24

ZAeNR VALIDATION CARTOGRAPHIE MODALITES CONCERTATION

241102

SAS Canut Oust Adoption des statuts

⚽ Sport 2 délibérations
241114

Collège cout utilisattion équipements sportifs 2024

241115

Convention transport piscines REDON Agglo 2024

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

FONCIER_CHAMP CHATEL 2 ACQUISITION PARCELLE CONSORTS TRAVERS

📄 Autres decisions 1 délibération
241105

Ilot Minoterie validation objectifs généraux du projet

🎓 Éducation 1 délibération
241116

Collège convention interventions des ST

WEB megalis:2024:13343:2024-11-26
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