26 novembre 2024
20
délibérations
7
Finances & Budget
4
Culture & Patrimoine
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (20)
Finances_admissions en Non Valeur
Ilot Minoterie fond concours exceptionnel
Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie
Subvention jeunes agriculteurs
Convention recouvrement trésor public
C'orrection erreurs d'actifs sur exercices antérieurs
Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie
Foncier_dia Denieulcavalon Rue Dr Laennec
Lotissement la Connelais_esquisses et Strategie
FONCIER_VENTE DELAISSES LA BASSE SAUDRAIS Mme BECEL
FONCIER_VENTE DELAISSES TRAVERSOT Mme BRIERE
Smictom_convention Gerbage Vegetaux
Smictom_convention pour la Collecte et le Recyclage des Papiers avec Apel la Providence Papeterie Cdl
ZAeNR VALIDATION CARTOGRAPHIE MODALITES CONCERTATION
SAS Canut Oust Adoption des statuts
Collège cout utilisattion équipements sportifs 2024
Convention transport piscines REDON Agglo 2024
Foncier_champ Chatel 2 Acquisition Parcelle Consorts Travers
Ilot Minoterie validation objectifs généraux du projet
Collège convention interventions des ST
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