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21 mai 2024

Pipriac 16 délibérations

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délibérations

7

Urbanisme & Travaux

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Finances & Budget

3

Ressources humaines

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 7 délibérations
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Bat 14 Rue Duguesclin marche lot8

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Lotissement Champs du Chatel 2_acquisition de Parcelles aux Consorts Rigaud

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BAT 14 RUE DUGUESCLIN MARCHE AVENANTSok

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Lotissement Champs du Chatel 2 : Validation des Esquisses dAmenagement de Nexity

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Avenant aux Marches de Travaux — Modification des Ccap

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Ilot de la Minoterie_avenant 1 Lot7

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Bat 14 Rue Duguesclin marche avenants

Finances & Budget 4 délibérations
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MAJ Tarif salle des terres rouges

24

Festival Court — Circuit 2024 Subvention Tezea

2024

CA 2023 — modif délibération d'adoption

2024

BP 2024 — Affectation du résultat (annule et remplace 2024-03-06)

Ressources humaines 3 délibérations
24

Adoption du Reglement Interieur de la Collectivite

24

Évolution du Dispositif dAttribution de Titres Restaurant

24

Modification de la Charte Teletravail

Culture & Patrimoine 2 délibérations
24

Mise en Place D'une Redevance Doccupation du Domaine Public

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Cession d'Un Terrain Communal A Linstitut Terre de Beaute

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