Conseil municipal du 2024-05-21
16
délibérations
7
Urbanisme & Travaux
4
Finances & Budget
3
Ressources humaines
Synthèse
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BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_LOT8
LOTISSEMENT CHAMPS DU CHATEL 2_ACQUISITION DE PARCELLES AUX CONSORTS RIGAUD
BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_AVENANTSok
LOTISSEMENT CHAMPS DU CHATEL 2 : VALIDATION DES ESQUISSES D'AMENAGEMENT DE NEXITY
AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX — MODIFICATION DES CCAP
ILOT DE LA MINOTERIE_AVENANT 1 LOT7
BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_AVENANTS
MAJ Tarif salle des terres rouges
FESTIVAL COURT — CIRCUIT 2024 SUBVENTION TEZEA
CA 2023 — modif délibération d'adoption
BP 2024 — Affectation du résultat (annule et remplace 2024-03-06)
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COLLECTIVITE
ÉVOLUTION DU DISPOSITIF D'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT
MODIFICATION DE LA CHARTE TELETRAVAIL
MISE EN PLACE DUNE REDEVANCE DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL A LINSTITUT TERRE DE BEAUTE
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