Conseil municipal du 2024-09-24

Pipriac 24 septembre 2024 15 délibérations
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15

délibérations

8

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - Champ chatel 2 cession parcelles Nexity - Régularisation amortissement de subvention - délib modificative - RENATURATION DU RUISSEAU DU FOUGERAY DEVENIR DU TERRAIN DE TENNIS - INSTALLATION SYSTEME DE VIDEOPROTECTION - REHABILITATION DU BATIMENT 2 PLACE DE LA MAIRIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE - PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE APPROBATION - TFPB ZFRR EXONERATIONS - FINANCES BUDGET PRINCIPAL REGULARISATION DAMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS - MAD TERRAINS VESTIAIRES FOOT ST GANTON - MUTUELLE COMMUNALE GROUPAMA AXA AGENCE - RH Recrutement des agents contractuels en cas daccroissement temporaire dactivité - RH Recrutement des agents contractuels en cas daccroissement saisonnier dactivité - Procédures de sanctions dépôts sauvages - INSTALLATION SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE - REHABILITATION 14 RUE DUGUESCLIN DEMANDE DE SUBVENTION CDST

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Délibérations (15)

📄 Autres decisions 8 délibérations
24

INSTALLATION SYSTEME DE VIDEOPROTECTION

24

PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE APPROBATION

24

TFPB ZFRR EXONERATIONS

24

MUTUELLE COMMUNALE GROUPAMA AXA AGENCE

24

RH Recrutement des agents contractuels en cas daccroissement temporaire dactivité

24

RH Recrutement des agents contractuels en cas daccroissement saisonnier dactivité

24

Procédures de sanctions dépôts sauvages

24

INSTALLATION SYSTEME DE VIDEOSURVEILLANCE

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

FINANCES BUDGET PRINCIPAL REGULARISATION DAMORTISSEMENT DE SUBVENTIONS

20240905

REHABILITATION 14 RUE DUGUESCLIN DEMANDE DE SUBVENTION CDST

202409101

Régularisation amortissement de subvention - délib modificative

🌱 Environnement 2 délibérations
24

RENATURATION DU RUISSEAU DU FOUGERAY DEVENIR DU TERRAIN DE TENNIS

240903

Champ chatel 2 cession parcelles Nexity

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
24

MAD TERRAINS VESTIAIRES FOOT ST GANTON

❤️ Social & Santé 1 délibération
2024

REHABILITATION DU BATIMENT 2 PLACE DE LA MAIRIE - DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DE SOLIDARITE TERRITORIALE 2023 2028

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