Conseil municipal du 2024-11-26

Pipriac 26 novembre 2024 20 délibérations
Document source

20

délibérations

11

Autres decisions

3

Urbanisme & Travaux

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

20 délibérations - FONCIER_DIA DENIEULCAVALON RUE DR LAENNEC - LOTISSEMENT LA CONNELAIS_ESQUISSES ET STRATEGIE - FONCIER_VENTE DELAISSES LA BASSE SAUDRAIS Mme BECEL - FONCIER_VENTE DELAISSES TRAVERSOT Mme BRIERE - FONCIER_CHAMP CHATEL 2 ACQUISITION PARCELLE CONSORTS TRAVERS - SMICTOM_CONVENTION GERBAGE VEGETAUX - SMICTOM_CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DES PAPIERS AVEC APEL LA PROVIDENCE PAPETERIE CDL - ZAeNR VALIDATION CARTOGRAPHIE MODALITES CONCERTATION - correction erreurs d'actifs sur exercices antérieurs - convention recouvrement trésor public - subvention jeunes agriculteurs - Collège convention interventions des ST - Collège cout utilisattion équipements sportifs 2024 - Convention transport piscines REDON Agglo 2024 - Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie - Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie - Ilot Minoterie fond concours exceptionnel - Ilot Minoterie validation objectifs généraux du projet - SAS Canut Oust Adoption des statuts - FINANCES_ADMISSIONS EN NON VALEUR

⚡ Résumé IA disponible

Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.

Débloquer le résumé IA

Délibérations (20)

📄 Autres decisions 11 délibérations
24

LOTISSEMENT LA CONNELAIS_ESQUISSES ET STRATEGIE

24

SMICTOM_CONVENTION GERBAGE VEGETAUX

24

SMICTOM_CONVENTION POUR LA COLLECTE ET LE RECYCLAGE DES PAPIERS AVEC APEL LA PROVIDENCE PAPETERIE CDL

24

ZAeNR VALIDATION CARTOGRAPHIE MODALITES CONCERTATION

241102

SAS Canut Oust Adoption des statuts

241105

Ilot Minoterie validation objectifs généraux du projet

241106

Ilot Minoterie fond concours exceptionnel

241109

Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie

241119

convention recouvrement trésor public

241120

correction erreurs d'actifs sur exercices antérieurs

2411092

Fond concours 2024 bat 2 place de la mairie

🏗️ Urbanisme & Travaux 3 délibérations
24

FONCIER_DIA DENIEULCAVALON RUE DR LAENNEC

24

FONCIER_VENTE DELAISSES LA BASSE SAUDRAIS Mme BECEL

24

FONCIER_VENTE DELAISSES TRAVERSOT Mme BRIERE

💶 Finances & Budget 2 délibérations
24

FINANCES_ADMISSIONS EN NON VALEUR

241117

subvention jeunes agriculteurs

⚽ Sport 2 délibérations
241114

Collège cout utilisattion équipements sportifs 2024

241115

Convention transport piscines REDON Agglo 2024

🌱 Environnement 1 délibération
24

FONCIER_CHAMP CHATEL 2 ACQUISITION PARCELLE CONSORTS TRAVERS

🎓 Éducation 1 délibération
241116

Collège convention interventions des ST

WEB dgv_tag:60645c94e2bfd21cdc16c0be:13343:2024-11-26
Ouvrir →

📬 Suivre Pipriac

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.