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21 mai 2024

Pipriac 16 délibérations

16

délibérations

9

Autres decisions

3

Finances & Budget

2

Urbanisme & Travaux

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Délibérations (16)

Autres decisions 9 délibérations
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Adoption du Reglement Interieur de la Collectivite

24

Bat 14 Rue Duguesclin marche lot8

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BAT 14 RUE DUGUESCLIN MARCHE AVENANTSok

24

Lotissement Champs du Chatel 2 : Validation des Esquisses dAmenagement de Nexity

24

Modification de la Charte Teletravail

24

Ilot de la Minoterie_avenant 1 Lot7

24

Bat 14 Rue Duguesclin marche avenants

2024

CA 2023 — modif délibération d'adoption

2024

BP 2024 — Affectation du résultat (annule et remplace 2024-03-06)

Finances & Budget 3 délibérations
24

Mise en Place D'une Redevance Doccupation du Domaine Public

24

MAJ Tarif salle des terres rouges

24

Festival Court — Circuit 2024 Subvention Tezea

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Lotissement Champs du Chatel 2_acquisition de Parcelles aux Consorts Rigaud

24

Avenant aux Marches de Travaux — Modification des Ccap

Environnement 1 délibération
24

Cession d'Un Terrain Communal A Linstitut Terre de Beaute

Vie associative 1 délibération
24

Évolution du Dispositif dAttribution de Titres Restaurant

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