Conseil municipal du 2024-05-21
16
délibérations
9
Autres decisions
3
Finances & Budget
2
Environnement
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (16)
ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DE LA COLLECTIVITE
BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_LOT8
BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_AVENANTSok
LOTISSEMENT CHAMPS DU CHATEL 2 : VALIDATION DES ESQUISSES D'AMENAGEMENT DE NEXITY
MODIFICATION DE LA CHARTE TELETRAVAIL
ILOT DE LA MINOTERIE_AVENANT 1 LOT7
BAT 14 RUE DUGUESCLIN_MARCHE_AVENANTS
CA 2023 — modif délibération d'adoption
BP 2024 — Affectation du résultat (annule et remplace 2024-03-06)
MISE EN PLACE DUNE REDEVANCE DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
MAJ Tarif salle des terres rouges
FESTIVAL COURT — CIRCUIT 2024 SUBVENTION TEZEA
LOTISSEMENT CHAMPS DU CHATEL 2_ACQUISITION DE PARCELLES AUX CONSORTS RIGAUD
CESSION D'UN TERRAIN COMMUNAL A LINSTITUT TERRE DE BEAUTE
ÉVOLUTION DU DISPOSITIF D'ATTRIBUTION DE TITRES RESTAURANT
AVENANT AUX MARCHES DE TRAVAUX — MODIFICATION DES CCAP
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