Conseil municipal du 2011-03-23

Pirae 23 mars 2011 5 délibérations
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5

délibérations

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Autres decisions

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Finances & Budget

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Environnement

Résumé

Synthèse

5 délibérations - Délibération n°013-2011 du 23-03-2011 - Approbation du Plan Général d'Aménagement PGA PIRAE - Délibération n°014-2011 du 23-03-2011 - Approbation du Budget exercice 2011 de Pirae - Délibération n°015-2011 du 23-03-2011 - Modifiant la délibération n°093-2010 relative au dispositif incitatif de dé - Délibération n°016-2011 du 23-03-2011 - Approbation de la délibération n°047-2011 Budget primitif 2011 de la Crèche - Délibération n°017-2011 du 23-03-2011 - Modification des forfaits annuels redevance de consommation d'eau potable

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Délibérations (5)

📄 Autres decisions 2 délibérations
13

Délibération n°013 — 2011 du 23-03-2011 - Approbation du Plan Général d'Aménagement PGA PIRAE

15

Délibération n°015 — 2011 du 23-03-2011 - Modifiant la délibération n°093-2010 relative au dispositif incitatif de départ volontaire

💶 Finances & Budget 2 délibérations
14

Délibération n°014 — 2011 du 23-03-2011 - Approbation du Budget exercice 2011 de Pirae

16

Délibération n°016 — 2011 du 23-03-2011 - Approbation de la délibération n°047-2011 Budget primitif 2011 de la Crèche de Pirae

🌱 Environnement 1 délibération
17

Délibération n°017 — 2011 du 23-03-2011 - Modification des forfaits annuels redevance de consommation d'eau potable

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