CM

7 mai 2014

Pirae 18 délibérations

18

délibérations

6

Autres decisions

4

Environnement

3

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Autres decisions 6 délibérations
12

Délibération n°012 — 2014 du 07-05-2014 - D'ésigantion des représentants du CM au s'ein des commissions internes et externes

13

Délibération n°013 — 2014 du 07-05-2014 - Fixant les indemnités du maire des Adjoints et c'ertains conseillers municipaux

14

Délibération n°014 — 2014 du 07-05-2014 - Adoptant le règlement intérieur du conseil municipal

18

Délibération n°018 — 2014 du 07-05-2014 - Fourniture de c'arburants essence-gazole pour les besoins des services municipaux

23

Délibération n°023 — 2014 du 07-05-2014 - Prise en charge installation abonnement de frais de c'onsomation EDT bloc s'anitaie à ATH

24

Délibération n°024 — 2014 du 07-05-2014 - Approbation opération mise en c'onformité ouvrages AEP

Environnement 4 délibérations
15

Délibération n°015 — 2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°069-2012 c'omposition du nouveau j'ury projet construction CJA Pirae

19

Délibération n°019 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisation s'ignature du maire avenant 2 passé avec D'ISFRUITS PACIFIC

20

Délibération n°020 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisation s'ignature du maire avenant n°1 passé avec KAI HOTU RAU

21

Délibération n°021 — 2014 du 07-05-2014 - Autorisant s'ignature marché traitement déchets verts de Pirae

Ressources humaines 3 délibérations
25

Délibération n°025 — 2014 du 07-05-2014 - Portant création emploi c'abinet à temps non c'omplet

26

Délibération n°026 — 2014 du 07-05-2014 - C'omplétant la délibération n°079-2013 ouvrant les emplois permanents

27

Délibération n°027 — 2014 du 07-05-2014 - Modifiant la délibération n°059-2012 fixant le régime indemnitaire

Administration 1 délibération
10

Délibération n°010 — 2014 du 07-05-2014 - D'onnant délégation de c'ompétences au maire

Sécurité 1 délibération
11

Délibération n°011 — 2014 du 07-05-2014 - Relative à l'institution de commissions municipales et désignation de l'eurs membres

Enfance & Jeunesse 1 délibération
16

Délibération n°016 — 2014 du 07-05-2014 - Projet mise en c'onformité écoles maternelle et élémentaire de TUTERAI TANE

Urbanisme & Travaux 1 délibération
17

Délibération n°017 — 2014 du 07-05-2014 - Relative à l'acquisition de matériels roulants

Sport 1 délibération
22

Délibération n°022 — 2014 du 07-05-2014 - Approbatino Avenant n°1 travaux de construction du plateau sportif Pirae Uta - BATITECH

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